Rapports déposés par Mme Christine LAVARDE : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Christine LAVARDE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Le régime CatNat : prévenir la catastrophe financière

    Rapport d'information numéro 603 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation aux droits des femmes, de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et de la délégation sénatoriale à la prospective

    Femmes et IA : briser les codes

    Rapport d'information numéro 607

Rapports législatifs

  1. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à l'industrie verte

    Rapport numéro 18

  2. de la commission des finances

    Écologie, développement et mobilité durables ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 11 Volume 1

  3. de la commission des finances

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement

    Rapport numéro 247 • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des finances

    Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement

    Rapport numéro 472 • L'Essentiel (synthèse)


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