Réunion du mardi 14 mai 2024
CS Simplification
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 7 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mardi 7 mai 2024
CS Simplification
Réunion constitutive
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan d'activité - Audition de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Travaux de la délégation aux collectivités territoriales sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales -- Communication de M. Rémy Pointereau
Réunion du mercredi 20 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir du fret ferroviaire - Audition de représentants de chargeurs et de ports maritimes
Réunion du mercredi 28 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Franck Leroy, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit-France)
Réunion du jeudi 1 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Réunion de sensibilisation relative aux conséquences de l'inflation normative sur le « pouvoir d'agir » des collectivités
Réunion du mercredi 22 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 25 octobre 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » - Échange sur les travaux
Réunion du mercredi 18 octobre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Réunion constitutive