Agenda Consulter l'ordre du jour
Consulter l'agenda détaillé

11/02/2016

journée
picto.

France-Ukraine

Entretien avec S.E. M. Oleg SHAMSHUR, Ambassadeur d'Ukraine en France

picto.

Visite au Sénat de Mme Van Nguyet DO (Vietnam)

Visite au Sénat de Mme Van Nguyet DO, Directrice de l’association de droit vietnamien « Live and Learn for Environnent » qui se consacre à la lutte contre le réchauffement climatique et les atteintes à l’environnement, organisée dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international.

picto.

France-Indonésie et Timor-Est

Visite de M. Thomas T. LEMBONG, ministre indonésien du commerce

picto.

France-Caraïbes

Visite de Mme Cristina LIZARDO, présidente du Sénat de la République dominicaine, accompagnée du Sénateur Fabio CRUZ

08h30

Commission des affaires européennes

picto.

Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales

Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe BONNECARRÈRE

Commission des affaires européennes

picto.

Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures

Rapport d'information de Mme Fabienne KELLER

picto.

Entretien avec M. Laurent Fabius, Ministre des Affaires étrangères et du Développement international

Délégation aux droits des femmes

picto.

Réunion de la délégation

Examen du rapport "Bilan des mesures de lutte contre les violences au sein des couples" et de ses recommandations.

09h00

Délégation aux collectivités territoriales

picto.

Audition - Bruno DELSOL

Audition de M. Bruno DELSOL, Directeur général des collectivités locales

09h30

Délégation sénatoriale à la prospective

picto.

Déplacement à Bruxelles - Jean-Jacques Lozach et Henri Tandonnet, rapporteurs

Dans le cadre du rapport "prospective de l'eau"

10h30
picto.

Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes

picto.

Présidence de séance

Présidence de séance - Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

matin
picto.

PJL Ratification accord défense France-Mali

picto.

3 conventions internationales en forme simplifiée

13h00

Délégation aux entreprises

picto.

Réunion plénière de la délégation

- Compte rendu,  par Mme Valérie LÉTARD, du déplacement dans le département du Nord, le vendredi 13 novembre 2015 ;

- Compte rendu, par Mme Elisabeth LAMURE, des rencontres effectuées à l'administration des Douanes et à la Fondation Entreprendre, le jeudi 14 janvier 2016.

picto.

Entretien avec M. Pierre Fond, Maire de Sartrouville

Entretien avec M. Pierre Fond, Maire de Sartrouville, Président de la Communauté d'agglomération Saint-Germain boucles de la Seine

14h00

Délégation aux collectivités territoriales

picto.

Groupe de travail "Simplification législative droit de l'urbanisme"

Réunion plénière du groupe de travail : échange de vues sur le programme de travail et la méthode qui pourrait être suivie

picto.

Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

19h30
picto.

Réception du Comité de suivi des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe

12/02/2016

À 9h30, à 14h30 et, éventuellement, le soir

16/02/2016

journée
picto.

Union interparlementaire

Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l’OMC à Bruxelles (Belgique)

picto.

Visite au Sénat de M. Sergejs POTAPKIN, Député à la Saeima

Visite au Sénat de M. Sergejs POTAPKIN, Député à la Saeima (Parlement letton) organisée dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

picto.

France-Egypte

Assemblée générale du groupe suivie d'un entretien avec l'Ambassadeur de France en Egypte, SE M. André PARANT

picto.

France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Entretien avec S.E. M. Christian LECHERVY, Secrétaire permanent pour le Pacifique, Ambassadeur représentant permanent de la France auprès de la Communauté du pacifique et du Programme régional océanien de l’environnement

picto.

France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Entretien avec S.E. M. Christian LECHERVY, Secrétaire permanent pour le Pacifique, Ambassadeur représentant permanent de la France auprès de la Communauté du pacifique et du Programme régional océanien de l'environnement

picto.

France-Mexique-Pays d'Amérique centrale

Réunion de travail du groupe

matin

Commission des lois

picto.

Examen des amendements de séance - PJL droit des étrangers

Commission des lois

picto.

Audition candidats au Conseil constitutionnel (sous réserves)

15h15
picto.

Explications de vote des groupes sur le PJL Création, architecture et patrimoine

16h00
picto.

Vote solennel sur le PJL Création, architecture et patrimoine

16h30
picto.

Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL Création, architecture et patrimoine

De 16h45 à 17h30
picto.

Questions d'actualité au Gouvernement

À 17h45 et le soir
picto.

PJL Droit des étrangers en France (NL)

17/02/2016

journée
picto.

Visite au Sénat de Mme Sandra SVALJEK (Croatie)

Visite au Sénat de Mme Sandra SVALJEK, Conseillère municipale de la ville de Zagreb (Croatie) et chercheur à l’Institut d’économie de Zagreb ès politique fiscale et budgétaire, et macroéconomie, organisée dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

picto.

Union interparlementaire

Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l'OMC à Bruxelles (Belgique)

picto.

Visite au Sénat de Mme Andreea PAUL, Députée roumaine

Visite au Sénat de Mme Andreea PAUL, Députée roumaine du parti Démocrate Libéral (PDL), Secrétaire de la commission du Budget, des finances et du secteur bancaire de la Chambre des Députés, et Vice-présidente du groupe parlementaire du PDL organisée dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

picto.

France-République populaire de Chine

Visite d'une délégation du Yunnan

matin

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

picto.

Petit déjeuner avec S.E. M. Bertrand Besancenot

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

picto.

Audition de SE Dr Khalid BIn Mohammad Al Ankary

Commission des lois

picto.

PPLO et PPL droit des étrangers - Suite examen des amendements de séance

Commission des lois

picto.

PPLO et PPL Elections - Examen des amendements de séance

Commission des affaires sociales

picto.

Examen des amendements - PPL protection de l'enfant

Commission des lois

picto.

Rapport d'information "Maternité pour autrui"

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

picto.

Communication de M. Jean-Pierre Raffarin et audition conjointe MM. Calvar et Bajolet

Commission des lois

picto.

Communication sur le déplacement en Grèce

Commission des lois

picto.

Communication sur la mission de contrôle relative aux collectivités territoriales

14h30
picto.

Suite de l'ordre du jour de la veille

picto.

PPLO et PPL Modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle

17h30
picto.

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février

Le soir et la nuit
picto.

Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mentions légales