Agenda Consulter l'ordre du jour
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19/11/2018

09h00
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Ouverture de la journée dédiée aux Outre-mer à l'occasion du 101ème Congrès des Maires

12h30
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France-Italie

Session de travail à l’Ambassade d’Italie sur les thèmes de la réforme du marché du travail et sur la formation professionnelle en France

15h00
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France-Bulgarie

Entretien avec une délégation de quatre députés bulgares, conduite par M. Tsvetan TSVETANOV, Vice-président du GERB, parti politique bulgare de centre-droit

À 16 heures
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PLFR Projet de loi de finances rectificative pour 2018

17h00
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France-Etats-Unis

Entretien avec M. Michael Farrand BENNET, sénateur du Colorado, membre du Parti démocrate

20/11/2018

journée
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Union interparlementaire

Séminaire sur la mise en œuvre des objectifs de développement durable pour les parlements des 12+ et de l’Asie de l’Est à Jérusalem

08h00
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France-Turquie

Rencontre avec une délégation de journalistes turcs accueillie par le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères sur le thème de l’innovation et des territoires intelligents

Délégation sénatoriale aux outre-mer

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Réunion plénière

Présentation du rapport d'information sur la jeunesse des outre-mer et le sport

À 9 h 30
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36 questions orales

09h45
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101ème Congrès des Maires

11h00
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Programme européen de soutien à l’Assemblée des Représentants du Peuple de Tunisie

Visite de trois fonctionnaires tunisiens sur le thème de la gestion informatisée des Ressources humaines

À 14 h 30
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Explications de vote PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2019

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Explications de vote des groupes, scrutin public solennel puis proclamation des résultats sur le projet

de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

À 15 h 30
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Scrutin public solennel PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2019

À 16 heures
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Proclamation du résultat du scrutin PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2019

À 16 heures
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Débat sur la diplomatie climatique de la France à l'aune de la COP 24

À 16 heures
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Explications de vote PPL Lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans

19h30
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Conférence des présidents du Sénat

À 21 h 30
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Débat sur : « Les conditions de mise en oeuvre de l'Accord économique et commercial global (CETA) »

21/11/2018

journée
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Union interparlementaire

Séminaire sur la mise en œuvre des objectifs de développement durable pour les parlements des 12+ et de l'Asie de l'Est à Jérusalem

07h45
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Invité de l'émission "L'invité de RTL" en direct sur RTL

Commission des affaires sociales

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PLF 2019 - Mission "Direction de l'action du Gouvernement" - Mildeca - Examen du rapport pour avis

Examen de l'avis de Mme Chantal Deseyne sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » du projet de loi de finances pour 2019.

Commission des affaires économiques

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PLF 2019 - Mission "Cohésion des territoires" - Crédits "Politique de la ville" - Examen du rapport pour avis

Examen du rapport pour avis sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2019 (Mme Annie Guillemot, rapporteure pour avis).

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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PJL d'orientation des mobilités - Désignation de rapporteurs

Sous réserve de son dépôt, désignation de rapporteur(s) sur le projet de loi d'orientation sur les mobilités.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PLF 2019 - Mission "Défense" - Vote

Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission "Défense".

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Mission de la commission en Israël et dans les territoires palestiniens - Présentation du rapport d'information

Présentation du rapport d’information de la mission de la commission en Israël et dans les Territoires palestiniens par Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.

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Intervention au 101ème Congrès des Maires sur le thème "Décentralisation, déclin ou audace ?"

À 14 h 30
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PPL Désertification bancaire dans les territoires ruraux

À 14 h 30
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Débat sur le thème : « La ruralité, une chance pour la France »

14h45
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Entretien avec M. Abdullah Abdullah, Chef du Gouvernement afghan

17h00

MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs

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Audition de M. Jean-Marie Delarue et du Dr Sabine Mouchet-Mages

Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'Etat, ancien contrôleur général des lieux de privation de liberté, président de la commission d'audition sur les auteurs de violences sexuelles (prévention, évaluation, prise en charge), et du docteur Sabine Mouchet-Mages, présidente du comité d'organisation de celle-ci (ouverte au public et à la presse).

17h30
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Entretien avec M. Gaston Tong Sang, Président de l'Assemblée de Polynésie française

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France-Pays de la Corne de l'Afrique

Entretien avec le Dr. Al-Dirdiri Mohamed AHMED, ministre des Affaires étrangères du Soudan

À 18 h 30
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PPLO Élection des sénateurs

À 18 h 30
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PPL Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

22/11/2018

journée
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Union interparlementaire

Séminaire sur la mise en œuvre des objectifs de développement durable pour les parlements des 12+ et de l'Asie de l'Est à Jérusalem

08h30

Commission des affaires européennes

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Relation franco-allemande

Rapport d'information de MM. Jean BIZET, Jacques BIGOT, Philippe BONNECARRERE, Mme Laurence HARRIBEY et M. André REICHARDT

Commission des affaires européennes

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Programme de recherche et d'innovation Horizon Europe

Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André GATTOLIN et Jean-François RAPIN

Délégation sénatoriale à la prospective

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Réunion plénière

Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat (DGEC) au Ministère de la Transition écologique et solidaire, directeur de l’Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et de M. Éric Brun, Secrétaire général de l’ONERC

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France-Suisse

Entretien avec S.E. Mme Livia LEU, Ambassadrice de Suisse en France

Délégation aux collectivités territoriales

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L'avenir des services publics dans les territoires : propositions du rapport CAP 2022

Quel avenir pour les services publics dans les territoires ? Les propositions du rapport du Comité Action Publique 2022 (CAP 2022) relatives aux collectivités territoriales et à l'action publique locale :

- Mme Véronique BÉDAGUE-HAMILIUS, co-présidente de CAP 2022 ;

- Mme Michèle KIRRY, préfète, responsable du Groupe "Nouvelle action publique territoriale" de CAP 2022

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM

Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse).

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Vote sur proposition nomination président Inserm

Vote  sur la proposition de nomination par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).

10h00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Réunion plénière

- Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac) ;

- Examen du projet de note scientifique sur les risques sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Anne Genetet, députée, rapporteure).

À 11 heures
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PLF pour 2019 (DG)

12h30
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Clôture du colloque "10 ans de contrôle parlementaire du renseignement - L'exigence démocratique est-elle satisfaite ?"

16h00
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France-Palestine

Entretien avec M. Yonathan MIZRACHI, directeur de l’ONG israélienne Emek Shaveh

À 16 h 15, et, éventuellement, le soir
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PLF pour 2019 (Suite DG)

À 16 h 15, et, éventuellement, le soir
Eventuellement, l'après-midi à l'issue de la DG

Commission des finances

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PLF 2019 - Article liminaire et article 37 - Examen des amendements de séance

PLF 2019 - Examen des amendements de séance à l'article liminaire et à l'article 37 du projet de loi de finances pour 2019 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

24/11/2018

Le matin
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PLF pour 2019 (art. 1ère partie suite)

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