Agenda Consulter l'ordre du jour
Consulter l'agenda détaillé

23/02/2017

journée
picto.

Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

11e session plénière de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée à Porto (Portugal)

picto.

France-Jordanie

Réunion de travail.

picto.

France-Syrie

Entretien avec M. Ludovic POUILLE, Directeur-adjoint Afrique du Nord Moyen Orient au ministère des Affaires étrangères, suivi d'une audition du Dr LAHAM, médecin à l'hôpital de Damas.

picto.

France-Moldavie

Entretien avec Mme Valentina BULIGA, présidente du groupe d’amitié Moldavie-France, et une délégation de députés moldaves

picto.

Visite de Mme Lova RAJAORINELINA

Conseillère spéciale et diplomatique du Président de l'Assemblée nationale de Madagascar, à la demande de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

picto.

France-Jordanie

Visite d’une délégation de membres de la Chambre des députés du Royaume de Jordanie.

08h15

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

picto.

Conférence économique sur les territoires de l'océan Indien

Quelles mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l’océan Indien ?

08h30

Délégation aux entreprises

picto.

Réunion plénière

Examen du rapport d'information de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart relatif à la transmission et à la reprise d'entreprises ;

Nomination d'un membre chargé d'un projet d'étude concernant les centres-villes. 

Commission des affaires européennes

picto.

Réglementation prudentielle en matière bancaire

Avis poliltique de Mme Fabienne KELLER et M. Richard YUNG.

Commission des affaires européennes

picto.

Conclusions du groupe de suivi sur le retriat du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne

Communication sur le volet "Refondation" par M. Jean BIZET.

Commission des affaires européennes

picto.

Erasmus des apprentis

Avis politique de Mmes Coletté MÉLOT et Patricia SCHILLINGER.

Délégation sénatoriale à la prospective

picto.

Réunion plénière

Audition de Jean-Pierre Henry, directeur de recherche au CNRS, sur le thème "Progrès dans la connaissance des mécanismes du cerveau. Vers l'homme augmenté?"

09h00

Délégation aux collectivités territoriales

picto.

Audition - M. Jean-Bernard AUBY et Mme Estelle BOMBERGER-RIVOT

Audition de M. Jean-Bernard AUBY, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, directeur de la chaire mutations de l'action publique et du droit public (MADP), et de Mme Estelle BOMBERGER-RIVOT, maître de conférences, chercheur à la chaire MADP : présentation du projet de recherche "La nouvelle donne territoriale : comment les niveaux de collectivités territoriales s'articulent-ils pour une meilleure efficacité ?".

Questions diverses relatives à la simplification normative :

Organisation d'auditions préparatoires à un travail commun avec la délégation aux entreprises sur les centres-bourgs et les centres-villes ;

Réponse à une demande de M. Alain Lambert, président du CNEN, concernant les modalités de déclaration et de recouvrement de certaines redevances des agences de l'eau.

picto.

Conférence économique du Bassin océan indien

Délégation aux droits des femmes

picto.

Les enfants à identité sexuelle indéterminée (titre provisoire)

Examen du rapport d'information de Mmes Maryvonne Blondin et Corinne Bouchoux.

09h30

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

picto.

Réunion plénière

- Présentation, ouverte à la presse, du rapport technique de l'ANFr sur « Les niveaux de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky » et du rapport d'expertise collective de l'ANSES sur «L'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants », en présence de représentants d'ENEDIS, du Centre de recherche et d'information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM) et de l'Académie des technologies ;

- Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député.

À 10 heures
picto.

Débat sur le bilan du « choc de simplification » pour les entreprises

10h30
picto.

Entretien avec les syndicats de collaborateurs parlementaires du Sénat

11h30

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

picto.

Conférence de presse

Conférence de presse, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, M. Bruno Sido, sénateur, et Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur les rapports « L'évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 » et « L'évaluation de la stratégie de recherche en énergie »

13h30

MI Démocratie représentative, participative et paritaire

picto.

Audition sur la participation des citoyens à la prise de décision publique

Audition sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de «Démocratie ouverte», M. Stéphane Vincent, délégué général de « La 27e région », M. Cyril Lage, fondateur de «Parlement et citoyens», et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de « Regards citoyens » (ouverte au public et à la presse).

14 h 00

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

picto.

Audition de M. Frédéric Breton et M. Emmanuel Michau

 Audition  de M. Frédéric BRETON, directeur du Conservatoire d'espaces naturels (CEN) Centre-Val de Loire, et M. Emmanuel MICHAU, administrateur de Réserves naturelles de France (ouverte au public et à la presse).

16 h 00

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

picto.

Audition de MM. Daniel Gilardot, Gustave Talbot et Michel Levasseur

Audition de M. Daniel GILARDOT, président de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) de la Vienne,  M. Gustave TALBOT, président de Poitou-Charentes Nature, et, sous toute réserve, M.  Michel  LEVASSEUR, président de Vienne Nature (ouverte au public et à la presse).

14h15

Commission des finances

picto.

Contrôle budgétaire - Moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire - Communication

Contrôle budgétaire – Communication de MM. Alain HOUPERT et Yannick  BOTREL, rapporteurs spéciaux, sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire et alimentaire.

picto.

Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

À 16h15
picto.

PPL Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes

18h30
picto.

Remise des Insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Mme Eliane Wauquiez-Motte

Maire de Chambon-sur-Lignon

24/02/2017

journée
picto.

Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

11e session plénière de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée à Porto (Portugal)

picto.

Visite d’une délégation de l’Assemblée provinciale de Kinshasa de la République démocratique du Congo

picto.

Visite au Sénat d'une délégationb de l'Assemblée Provinciale de Kinshasa

12h00
picto.

Obsèques de Xavier Beulin

14 h 30

MI situation psychiatrie mineurs en France

picto.

Audition des Dr Charly Carayon, Dr Thierry Fouque et Dr Emmanuel Lafay

Audition, ouverte au public et à la presse, de :
- Docteur Charly Carayon, psychiatre - Chef de Pôle : Psychiatrie Enfant et Adolescent au centre hospitalier Alès - Cévennes,
- Docteur Thierry Fouque, psychiatre - Chef de Enfant et Adolescent au CHU de Nîmes,
- Docteur Emmanuel Lafay, psychiatre - Chef de pôle du 30i03 au mas Careiron à Uzès.

15 h 30

MI situation psychiatrie mineurs en France

picto.

Audition conjointe sur la place de la pédopsychiatrie à l'université et la formation des pédopsychiatres

Audition conjointe, ouverte au public et à la presse, sur la place de la pédopsychiatrie à l'université et la formation des pédopsychiatres :
- Professeur Jean-Luc Dubois-Randé, président de la Conférence des doyens des facultés de médecine et doyen de l'Université Paris Est Créteil Val de Marne
- Professeur Benoît Schlemmer, chef de service de Réanimation médicale à l'hôpital Saint-Louis à Paris, doyen honoraire, Faculté de Médecine et Université Paris-Diderot, conseiller universitaire auprès du Directeur Général de l'ARS d'Ile de France, chargé de mission "Réforme du 3e cycle des études médicales"
- Professeur David Cohen, chef du département de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent de l'hôpital Pitié-Salpêtrière à Paris

18h00
picto.

Remise des Insignes de Chevalier de l'Ordre National du Mérite à M. Guy Poupart

Maire de Bonnelles

25/02/2017

journée
picto.

Assemblée parlementaire de la Méditerranée (APM)

11e session plénière de l'Assemblée parlementaire de la Méditerranée à Porto (Portugal)

26/02/2017

12h30
picto.

Inivité de l'émission "Le grand jury" en direct sur RTL

27/02/2017

journée
picto.

CISAP sur l'organisation du travail parlementaire

Du lundi 27 février au vendredi 24 mars: cycle de formation francophone Sénat-Assemblée nationale-ENA (CISAP) sur l'organisation du travail parlementaire.

28/02/2017

picto.

CISAP sur l'organisation du travail parlementaire

Du lundi 27 février au vendredi 24 mars: cycle de formation francophone Sénat-Assemblée nationale-ENA (CISAP) sur l'organisation du travail parlementaire.

01/03/2017

picto.

CISAP sur l'organisation du travail parlementaire

Du lundi 27 février au vendredi 24 mars: cycle de formation francophone Sénat-Assemblée nationale-ENA (CISAP) sur l'organisation du travail parlementaire.

picto.

Visite d'une délégtion de fonctionnaires parlementaires

picto.

Visite d'une délégation de fonctionnaires parlementaires tunisiens

picto.

Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Réunion de la commission de la Coopération et Développement à Saint-Denis de La Réunion

08h30

Délégation sénatoriale à la prospective

picto.

Rapport "Avenir et risques du système financier et bancaire"

Présentation à la presse, Pierre-Yves Collombat, rapporteur

09h00
picto.

France-Syrie

Entretien avec M. Fabrice BALANCHE, Visiting Fellow au Washington Institute for Near East Policy, spécialiste de la Syrie

11h00
picto.

France-Madagascar et pays de l'Océan indien

Réunion de travail

matin
picto.

France-Finlande

Entretien avec les membres d’une délégation du Parlement Sami de Finlande conduite par sa Présidente, Mme Tilna SANILA-AIKIO

17h30
picto.

France-Pakistan

Entretien de M. Pascal ALLIZARD, Président du groupe, avec M. Mian Raza RABBANI, Président du Sénat pakistanais

Mentions légales