Agenda Consulter l'ordre du jour
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13/12/2017

journée
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Union interparlementaire (UIP)

Conférence ministérielle OMC 11 et conférence parlementaire sur l'OMC à Buenos Aires (Argentine)

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France-Asie Centrale

Entretien avec M. Gilles RÉMY, Vice-président de la Commission Eurasie des Conseillers du commerce extérieur de la France (CCEF) et président de la Chambre de commerce France-Turkménistan

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Programme européen de soutien au Parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple

Déplacement d'un fonctionnaire sur le volet « Amélioration de la gestion des bâtiments, de l’espace et des moyens matériels »

Commission des finances

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PLFR 2017 - Examen du rapport

Examen du rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

Commission des affaires économiques

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OEP - Désignations

Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extra parlementaires.

Commission des affaires économiques

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PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Demande de saisine et nomination rapporteur avis

Demande de saisine pour avis et nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 383 (A.N., XVe lég.) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l’Assemblée nationale et de sa transmission).

Commission des finances

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Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'UE - Communication

Compte rendu de M. Philippe DALLIER de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), qui s'est tenue à Tallinn du 29 au 31 octobre 2017.

Commission des finances

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PLFR 2017 - Désignation des candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de sa transmission.

Commission des finances

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OEP - Désignations

Désignation des candidats pour siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Communication sur le déplacement à la COP23

Communication sur le déplacement à la COP23

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Communication sur le déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate

Communication sur le déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Communication sur le déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement

Communication sur le déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Désignation d'un rapporteur sur la PPL transport ferroviaire de voyageurs

Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Désignation d'un rapporteur sur la PPL développement durable des territoires littoraux

7Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux

Commission des lois

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PJLO Organisation et consultation accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (sous réserve de son dépôt).

Commission des lois

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PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Nomination rapporteur

Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi n° 383 (A.N. XVème lég.) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).

Commission des lois

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Polynésie française - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d’information de Mme Catherine Troendlé et M. Mathieu Darnaud relatif à la Polynésie française.

11h15

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

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Audition de M. François-Xavier Selleret

Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur du GIE Agirc-Arrco.

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

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Nomination de rapporteurs

Nomination de rapporteurs sur :
- l'exécution de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 ;
- l'accès précoce à l'innovation dans le domaine des produits de santé ;
- les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites.

11h30

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge

Audition de M. Yves Dauge sur son rapport remis au Gouvernement en septembre 2016 relatif au Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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PJL Organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 - Nomination rapporteur avis

Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN) relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l’Assemblée nationale et de sa transmission).

matin
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France-Russie

Entretien avec S.E. M. Alexey MESHKOV, Ambassadeur de la Fédération de Russie en France et à Monaco

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France-Allemagne

Entretien de Mme Alexandra KRETZSCHMAR, Conseillère au Bureau de la Présidence du Bundesrat, avec Mme Catherine TROENDLÉ, Présidente du groupe d’amitié France-Allemagne

De 14 h 30 à 18 h 30
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PPL Réhabiliter la police de proximité

De 14 h 30 à 18 h 30
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PPR Développement du fret ferroviaire

15h00
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visite d'une délégation de députés marocains

dans le cadre du jumelage européen avec la Chambre des Représentants du Royaume du Maroc

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Bureau du Sénat

17h30

Mission commune d'information sur Alstom

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Auditiion conjointe avec les organisations syndicales au comité central d'entreprise d'Alstom

Audition commune, ouverte au public et à la presse, avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom, autour de :
- MM. Gilles Buller, délégué syndical CFDT du site d'Ornans et représentant syndical au CCE, Laurent Desgeorge, secrétaire de l'Inter-CFDT Alstom et délégué syndical central au CCE, et Patrick De Cara, élu CFDT au CCE et représentant CFDT au comité stratégique de la filière ferroviaire ;
- M. Claude Mandart, délégué syndical central CFE-CGC au CCE ;
- M. Philippe Pillot, délégué syndical central FO Alstom Transport ;
- Un représentant de la CGT au CCE d'Alstom.

18h30
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Conférence des Présidents

De 21 heures à 1 heure
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Débat sur le thème : « Le retour des djihadistes en France »

De 21 heures à 1 heure
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Débat sur la COP 23

14/12/2017

journée
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Union interparlementaire (UIP)

Conférence ministérielle OMC 11 et conférence parlementaire sur l'OMC à Buenos Aires (Argentine)

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Programme européen de soutien au Parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple

Déplacement d'un fonctionnaire sur le volet « Amélioration de la gestion des bâtiments, de l'espace et des moyens matériels »

08h30

Délégation aux droits des femmes

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Audition de Mme Ghada Hatem, gynécologue obstétricienne, fondatrice de la Maison des Femmes de Saint-Denis

La Maison des femmes de Saint-Denis et les soins aux femmes victimes de violences.

Commission des affaires européennes

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Comité de sécurité intérieure (COSI)

Communication de MM. Jacques BIGOT et André REICHARDT

Commission des affaires européennes

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Partenariat oriental

Communication de M. René DANESI sur le Sommet de Bruxelles du 24 novembre 2017 au nom du groupe de travail (composé en outre de Mme Gisèle JOURDA, MM. Pierre MÉDEVIELLE et André REICHARDT)

Commission des affaires européennes

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Composition des engrais

Communication de M. Michel RAISON

Délégation sénatoriale à la prospective

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Réunion plénière


o    Echange de vues sur le programme de travail pour 2018

o    Questions diverses

09h00
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réunion du Bureau

Délégation aux entreprises

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Réunion plénière

- Communication Mme Élisabeth LAMURE (PJL-Renforcement du dialogue social) ;

- Communication Mme Elisabeth LAMURE (PLF rectificative et entreprises) ;

- Questions diverses.

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Participation à la Conférence nationale des territoires

09h30

Délégation aux droits des femmes

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Audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate spécialisée dans la défense des victimes d'agressions sexuelles

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France-Israël

Assemblée générale du groupe

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Aff. éco. de l'A.N. sur "Les enjeux des compteurs communicants"

10h30
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PPR Pérenniser la procédure de législation en commission

14h00
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France-Viêt Nam

Assemblée générale du groupe

15h00
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Questions d'actualité au Gouvernement

À 18 h 30
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PLFR Projet de loi de finances rectificative pour 2017

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Présidence de séance - Projet de loi de finances rectificative pour 2017

15/12/2017

journée
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Programme européen de soutien au Parlement tunisien de l'Assemblée des Représentants du Peuple

Déplacement d'un fonctionnaire sur le volet « Amélioration de la gestion des bâtiments, de l'espace et des moyens matériels »

à 8 h 30 et à la suspension du matin

Commission des finances

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PLFR 2017 - Examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
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Suite PLFR Projet de loi de finances rectificative pour 2017

A la suspension du soir

Commission des finances

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PLFR 2017 - Suite examen des amendements de séance

Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

16/12/2017

À 9 h 30, à 14 h 30 et le soir
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Suite PLFR Projet de loi de finances rectificative pour 2017

18/12/2017

À 15 heures et, éventuellement, le soir
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CMP PJL Création de l'établissement public Paris La Défense

À 15 heures et, éventuellement, le soir
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NL PJL Hydrocarbures

À 15 heures et, éventuellement, le soir
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PPL Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Eventuellement

Commission des affaires économiques

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En cas de nouvelle lecture, examen des amendements de séance PJL hydrocarbures

Commission des lois

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PJL DDADUE Sécurité - Amendements séance

19/12/2017

matin

Commission des finances

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PLF 2018 - Eventuellement examen du rapport en nouvelle lecture

À 14 h 30
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CMP ou NL PLF pour 2018 et PJL Programmation des finances publiques de 2018 à 2022

16h45
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Questions d'actualité au Gouvernement

À 17 h 45 et, éventuellement, le soir
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Suite CMP ou NL PLF pour 2018 et PJL Programmation des finances publiques de 2018 à 2022

À 17 h 45 et, éventuellement, le soir
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PJL Adaptation dans le domaine de la sécurité au droit de l'UE

après-midi

Commission des lois

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PPL GEMAPI - Amendements séance

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