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28/03/2015

journée
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Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

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OSCE

Du 27 au 30 mars : Participation de M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme) à un Séminaire parlementaire franco-allemand.

19h30
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Rencontre avec les bénévoles des Restos du cœur de Rambouillet à l'occasion de la fin de la campagne d'hiver

29/03/2015

journée
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Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

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OSCE

Du 27 au 30 mars : Participation de M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme) à un Séminaire parlementaire franco-allemand.

30/03/2015

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Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

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OSCE

Du 27 au 30 mars : Participation de M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme) à un séminaire parlementaire franco-allemand.

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Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire

Du 30 mars au 24 avril : Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une trentaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

10h30
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Réunion parlementaire européenne sur la lutte contre le terrorisme suivie d'un déjeuner

11h00

Commission des affaires européennes

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Lutte contre le terrorisme en Europe

Sous le haut patronage de M. Gérard LARCHER, président du Sénat, à l'initiative de M. Jean Bizet (UMP - Manche), président de la commission des affaires européennes du Sénat, présentation par les présidents et représentants des commissions des affaires européennes de six assemblées parlementaires européennes d'une déclaration commune sur la lutte contre le terrorisme en Europe.

31/03/2015

journée
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Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

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France-Palestine

Rencontre avec une délégation de représentants d’organisations des droits de l’homme israéliennes et palestiniennes.

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Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire

Du 30 mars au 24 avril : Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une trentaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

09h30
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Questions orales

Commission des finances

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Communication - Projet de décret d'avance

Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R. Gal, sur le projet de décret d'avance, relatif à plusieurs dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF).

10h30
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Réunions des groupes politiques du Sénat

13h00
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Déjeuner avec les membres de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes

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Examen du rapport

Examen du rapport de la commission d'enquête présenté par M. Jean-Pierre SUEUR (Soc - Loiret).

16h00
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Entretien avec Mme Christine DEFRAIGNE, Présidente du Sénat belge

18h00

Délégation aux collectivités territoriales

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Audition - Hausse des tarifs de stationnement de la Ville de Paris

Dans le cadre des travaux de MM. Philippe DALLIER (UMP - Seine-Saint-Denis), Charles GUENÉ (UMP - Haute-Marne) et Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal) sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Julien BARGETON, adjoint à la maire de Paris, chargé de toutes les questions relatives aux finances, au suivi des sociétés d'économie mixte, aux marchés publics, aux concessions et à la politique des achats.

18h30
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Réunion de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

18h45

Délégation aux collectivités territoriales

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Audition - Hausse des tarifs de stationnement de la Ville de Paris

Dans le cadre des travaux de MM. Philippe DALLIER (UMP - Seine-Saint-Denis), Charles GUENÉ (UMP - Haute-Marne) et Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal) sur l'évolution des finances locales à l'horizon 2017, audition de M. Daniel QUERO, président de l'association "40 millions d'automobilistes".

01/04/2015

journée
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Union interparlementaire

Du 25 mars au 1er avril : 132ème Assemblée de l'UIP et réunions connexes.

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France-Belgique et Luxembourg

Assemblée générale du groupe.

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France-Inde

Visite de S.E. M. Shri. Arun Kumar Singh, ambassadeur d’Inde en France.

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France-Algérie

Visite de S.E. M. Amar BENDJAMA, ambassadeur d'Algérie en France.

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Programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international

Visite de M. Abdourahman Mohamed GUELLEH, personnalité djiboutienne, président du parti RADD, dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international.

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Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire

Du 30 mars au 24 avril : Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une trentaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

Commission des lois

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PPRE Lutte contre le terrorisme (examen amendements sur le texte)

Examen des amendements sur le TC sur la PPRE relative à la lutte contre le terrorisme et tendant à l'adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne : M. Jean-Jacques HYEST (UMP - Seine-et-Marne), R.

08h00
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Petit déjeuner avec les membres de la commission des affaires étrangères du Sénat

08h30

Commission des affaires économiques

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Groupe d'études "Chasse et pêche"

Audition de MM. Bernard BAUDIN, président, et Thierry COSTE, conseiller auprès du président, de la Fédération nationale des chasseurs (FNC).

09h15

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Communication - Sociétés de projet du ministère de la défense

Communication de MM. Jean-Pierre RAFFARIN (UMP - Vienne), Daniel REINER (Soc - Meurthe-et-Moselle) et Jacques GAUTIER (UMP - Hauts-de-Seine) sur le contrôle sur pièces et sur place auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives.

09h30

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Audition - Bernard LAPASSET, Emmanuelle ASSMANN et Tony ESTANGUET

Audition de M. Bernard LAPASSET, président du Comité français du sport international (CFSI), Mme Emmanuelle ASSMANN, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF), et M. Tony ESTANGUET, membre du Comité international olympique (CIO), sur la candidature française à l'organisation des Jeux olympiques de 2024.

10h00

Commission des finances

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Audition - Soutiens à la filière forêt-bois

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les soutiens à la filière forêt-bois de Mmes Évelyne RATTE, présidente de la septième chambre à la Cour des comptes, Catherine GESLAIN-LANÉELLE, directrice générale des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, MM. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Pierre ANGOT, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique.

Commission des affaires économiques

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Audition - Philippe KNOCHE

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Philippe KNOCHE, directeur général d'Areva.

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Entretien avec le Docteur Éric HENRY, Président du Syndicat des médecins libéraux (SML)

10h30

Commission des affaires sociales

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Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Audition de M. Alain GUBIAN, directeur des statistiques et du financement de l’ACOSS (Agence centrale des organismes de sécurité sociale).

11h00

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition - Nicolas HULOT

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Nicolas HULOT, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète, sur la Conférence Paris climat 2015 (COP21) (en commun avec la commission du développement durable).

Commission du développement durable

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Audition - Nicolas HULOT

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Nicolas HULOT, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète, sur la Conférence Paris climat 2015 (COP21) (en commun avec la commission des affaires étrangères).

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Entretien - Jérôme VERT, Philippe CUQ et Didier LEGEAIS

Entretien avec MM. Jérôme VERT, Président de l'Association des anesthésistes libéraux (AAL), Philippe CUQ, Président du Syndicat Le Bloc, et Didier LEGEAIS, Vice-Président de l'Union des chirurgiens de France (UCDF)

12h00
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Entretien - Michel HIRIART

Entretien avec M. Michel HIRIART, Président de la Fédération nationale des centres de gestion de la fonction publique territoriale (FNCDG), maire de Biriatou

13h00
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Déjeuner avec les Questeurs du Sénat

16h00

Commission des affaires européennes

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Audition - Alain LAMASSOURE et Jean-Paul BETBÈZE

Audition de MM. Alain LAMASSOURE, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et Jean-Paul BETBÈZE, économiste.

17h00

Commission du développement durable

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Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de M. Hervé DURAND, directeur général adjoint des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de Mme Urwana QUERREC, adjointe du délégué général aux outre-mer du ministère de l'agriculture.

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de M. Hervé DURAND, directeur général adjoint des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de Mme Urwana QUERREC, adjointe du délégué général aux outre-mer du ministère de l'agriculture.

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Entretien - François BAROIN et André LAIGNEL

Entretien avec MM. François BAROIN, Président de l'Association des maires de France, ancien ministre, sénateur de l'Aube, et André LAIGNEL, Vice-Président de l'Association des maires de France

17h15

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition - Laurent FABIUS

Audition de M. Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères et du développement international.

18h00

Commission du développement durable

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Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de MM. Jean-François SOUSSANA, directeur scientifique "Environnement" de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Emmanuel TORQUEBIAU, Alain RATNADASS et Régis GOEBEL, du département "Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux" du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), et Paul GONTHIER, directeur délégué à l'Appui aux politiques publiques de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA), et Frédéric SAUDUBRAY, directeur régional du centre IRSTEA de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche "Environnement, territoires et infrastructures".

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de MM. Jean-François SOUSSANA, directeur scientifique "Environnement" de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Emmanuel TORQUEBIAU, Alain RATNADASS et Régis GOEBEL, du département "Performances des systèmes de production et de transformation tropicaux" du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), et Paul GONTHIER, directeur délégué à l'Appui aux politiques publiques de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA), et Frédéric SAUDUBRAY, directeur régional du centre IRSTEA de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche "Environnement, territoires et infrastructures".

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Réunion avec les sénateurs membres du groupe d'amitié France-Afrique du Sénat

02/04/2015

journée
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Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire

Du 30 mars au 24 avril : Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une trentaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

CE coût économique et financier de la pollution de l'air

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Audition - Markus AMANN

Audition, ouverte au public et à la presse, sous forme de visioconférence, de M. Markus AMANN, directeur du programme pour la réduction des polluants de l'air et des gaz à effet de serre, à l'Institut international pour l'analyse des systèmes appliqués (IIASA).

CE Service public de l'éducation

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Audition - Laurent BIGORGNE

Audition de M. Laurent BIGORGNE, directeur de l’Institut Montaigne.

10h00

CE coût économique et financier de la pollution de l'air

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Audition - Agnès LEFRANC et Olivier CHANEL

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Agnès LEFRANC, directrice du département santé environnement à l'Institut de veilles sanitaire (InVS), et M. Olivier CHANEL, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, expert pour l'InVS dans le cadre du projet européen Aphekom.

CE Service public de l'éducation

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Audition - Michel LUSSAULT

Audition de M. Michel LUSSAULT, président du Conseil supérieur des programmes.

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Visite - Restos du cœur

Visite de l'Office relais d'Aubervilliers-Atelier et chantier d'insertion (ACI) des Restos du cœur.

11h00

CE coût économique et financier de la pollution de l'air

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Audition - Isabella ANNESI-MAESANO, Gilles DUXSAUT et Christophe RAFFENBERG

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Isabella ANNESI-MAESANO, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, coordonnatrice de l'étude européenne GERIE sur les effets sur la santé de la qualité de l'air intérieur dans les maisons de retraite, et MM. Gilles DIXSAUT et Christophe RAFFENBERG.

CE Service public de l'éducation

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Audition - Nathalie MONS

Audition de Mme Nathalie MONS, présidente du Conseil national de l'évaluation du système scolaire.

12h00

CE coût économique et financier de la pollution de l'air

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Audition - Xavier BONNET et Doris NICKLAUS

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Xavier BONNET, chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable, et Mme Doris NICKLAUS, cheffe du bureau "déchets, ressources et matières" au sein de ce service, au Commissariat général au développement durable.

CE Service public de l'éducation

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Audition - Laurent LAFFORGUE

Audition de M. Laurent LAFFORGUE, mathématicien, titulaire de la médaille Fields, membre de l'Académie des sciences.

13h45

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition - Marko ERMAN

Audition de M. Marko ERMAN, directeur technique en charge de la recherche et de l'innovation du groupe Thalès.

14h00

CE coût économique et financier de la pollution de l'air

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Audition - Michel THIBAUDON et Michel JOUAN

Audition, ouverte au public et à la presse, de MM. Michel THIBAUDON, directeur, et Michel JOUAN, administrateur, du Réseau national de surveillance aérobiologique.

14h30
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Débat Loi de programmation militaire

Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire (demande du groupe UMP).

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Présidence de séance

Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire.

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition - Michel CLÉMENT, Alice BOISSIÈRE, Christine COSTE

Audition de M. Michel CLÉMENT, conseiller maître, président de section à la 3ème chambre de la Cour des comptes, et Mmes Alice BOISSIÈRE, conseiller référendaire, et Christine COSTE, rapporteure extérieure.

17h15

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition - Pierre PELOUZET, Nicolas MOHR, Philippe BERNA

Audition de MM. Pierre PELOUZET, médiateur national inter-entreprises, Nicolas MOHR, directeur général, et Philippe BERNA, délégué innovation auprès du médiateur national.

03/04/2015

journée
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Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire

Du 30 mars au 24 avril : Cycle de formation sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une trentaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

12h15
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Visite de l'entreprise Polysem suivie d’un déjeuner

18h30
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Entretien avec M. Gary HUANG, Président du Rotary

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