Agenda Consulter l'ordre du jour
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23/06/2018

journée
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Déplacement au Maroc à l'occasion de la IIIème édition du Forum parlementaire France-Maroc

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France-Viêt Nam

Accueil d'une délégation de la commission des Finances de l'Assemblée nationale du Vietnam

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3e Forum interparlementaire franco-marocain au Maroc

24/06/2018

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France-Viêt Nam

Accueil d'une délégation de la commission des Finances de l'Assemblée nationale du Vietnam

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3e Forum interparlementaire franco-marocain au Maroc

Commission des affaires européennes

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3ème partie de Session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

3ème partie de la session ordinaire de 2018

25/06/2018

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France-Viêt Nam

Accueil d'une délégation de la commission des Finances de l'Assemblée nationale du Vietnam

matin
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Cycle de formation CISAP OTP anglophone

En partenariat avec l’Assemblée nationale et l’ENA

À 14 h 30 et le soir
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Suite PJL Immigration, droit d'asile et intégration

18h00
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Entretien avec M. Paul Neaoutyine, Président de la Province Nord de la Nouvelle-Calédonie

26/06/2018

journée
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Cycle de formation CISAP OTP anglophone

En partenariat avec l’Assemblée nationale et l’ENA

08h15
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France-Afghanistan

Entretien avec S.E. M. Abdel-Ellah SEDIQI, Ambassadeur d’Afghanistan à Paris

08h30
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France-République populaire de Chine

Entretien avec M. ZHAO Jinjun, ancien Ambassadeur de Chine en France, Vice président du China Center for International Economic Exchanges (CCIEE)

09h30
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France-Afrique australe

Entretien avec S.E. M. Pierre VOILLERY, Ambassadeur de France en République du Botswana

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Présidence de séance -

Explications de vote des groupes, scrutin public solennel et proclamation du résultat sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie

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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

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Visite au Sénat de M. Daniel TORKILDSEN, invité norvégien, Conseiller auprès du groupe parlementaire du Parti conservateur

Visite organisée à la demande du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d’invitation des personnalités d’avenir

MI réinsertion des mineurs enfermés

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Audition de Mme Laetitia Dhervilly

Audition de Mme Laetitia Dhervilly, vice procureur, chef de la section des mineurs au Parquet de Paris.

18h00

CE mutations Haute fonction publique

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Echange de vues

Echange de vues.

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Remise du Prix de l'Institut du Sénat

soir
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Débat réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin

27/06/2018

journée
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Cycle de formation CISAP OTP anglophone

En partenariat avec l’Assemblée nationale et l’ENA

08h00
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France-Pakistan

Entretien avec S.E. M. Ghalib IQBAL, Ambassadeur du Pakistan à Paris

Commission des finances

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PJL constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Nomination rapporteur avis

Demande de saisine et nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle n° 911 (A.N. XVe lég.) pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace, sous réserve de sa transmission.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport

Présentation du rapport de la mission d’information sur la formation à l’heure du numérique par Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus

Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition de M. Patrick Youssef, direction régional adjoint du CICR

Audition de M. Patrick Youssef, directeur régional adjoint du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) pour l'Afrique, sur la situation humanitaire en Afrique de l'Ouest.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Evolution de la situation en Libye - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information de M. Cédric Perrin et M. Rachel Mazuir sur l’évolution de la situation en Libye.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Désignation d'un vice-président

Désignation d'un vice-président en remplacement de M. Thierry Foucaud.

Commission des lois

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Examen des pétitions

Examen de pétitions adressées au Président du Sénat, en application des articles 87 et suivants du Règlement.

14h00

CE état des forces de sécurité intérieure

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Examen du projet de rapport de la commission d'enquête

Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par M. François Grosdidier.

CE mutations Haute fonction publique

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Audition de M. Jean-Luc Videlaine, préfet du Var

Audition de M. Jean-Luc Videlaine, préfet du Var (ouvrte au public et à la presse).

À 14 h 30 et le soir
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Nomination 21 membres MI pénurie de médicaments et de vaccins

Commission des finances

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DOFP - Rapport situation et perspectives finances publiques - Audition M. Didier Migaud

Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d’orientation des finances publiques (DOFP), sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques (ouverte à la commission des affaires sociales et à la presse).

15h00

CE mutations Haute fonction publique

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Audition de M. Roland Peylet, président de la commission de déontologie de la fonction publique

Audition de M. Roland Peylet, président de la commission de déontologie de la fonction publique (ouverte au public et à la presse).

MI réinsertion des mineurs enfermés

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Audition de Mmes Laurence Blisson et Anaïs Vrain

Audition de Mmes Laurence Blisson, secrétaire générale et Anaïs Vrain, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature.

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France-Afrique centrale

Entretien avec M. Casimir Oye MBA, Premier ministre, Vice-président de l’Union nationale, et M. Jean-Christophe Owono NGUEMA, Vice-président du Sénat gabonais

16h00

CE mutations Haute fonction publique

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Audition de M. Daniel Keller, président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration

Audition de M. Daniel Keller, président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (ouverte au public et à la presse).

MI réinsertion des mineurs enfermés

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Audition de représentants du syndicat de l'Unité Magistrats

Audition de représentants du syndicat de l'Unité Magistrats.

16h30

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre

Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur le thème : « Point de situation sur l’Europe face aux crises : commerce international, migrants, dissémination nucléaire ».

17h00

CE mutations Haute fonction publique

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Audition de Mme Adeline Baldacchino, conseillère référendaire de la Cour des comptes

Audition de Mme Adeline Baldacchino, conseillère référendaire de la Cour des comptes (ouverte au public et à la presse).

MI réinsertion des mineurs enfermés

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Audition de M. Etienne Lesage et Mme Sylvie Garde-Lebreton

Audition de M. Etienne Lesage, président, et de Mme Sylvie Garde-Lebreton, membre du groupe de travail "Mineurs" au Conseil national des barreaux.

17h15

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Audition de Mme Corina Cretu, Commissaire européenne à la politique régionale

Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de Mme Corina Cretu, Commissaire européenne à la politique régionale (ouverte aux membres de la commission des finances) (ouverte à la presse).

Commission des affaires européennes

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Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale

Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale (en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, ouverte aux membres de la commission des finances)

28/06/2018

07h30
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Invité de l'émission "L'interview politique" en direct sur CNews

08h30

Commission des affaires européennes

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Réunion plénière de la LIXème COSAC

Réunion plénière de la LIXème COSAC : communication de M. Jean Bizet.

09h00
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Bureau du Sénat

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Bureau du Sénat

09h15

Commission des affaires européennes

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Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises

Transposition en droit interne d'actes législatifs européens applicables aux entreprises : rapport d'information de M. René DANESI (en commun avec la délégation aux entreprises)

09h30

Délégation aux collectivités territoriales

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Audition de M. Weiten - ADF

Audition de M. Patrick WEITEN, Vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et Président du conseil départemental de la Moselle, dans le cadre du cycle d'auditions des associations d'élus locaux sur l'actualité des collectivités territoriales.

10h15
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France-Corée du Sud

Visite guidée de l’exposition Tintoret au Musée du Luxembourg

À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
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1 convention internationale

À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir
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CMP PJL Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

10h45

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

11h00
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Visite au Sénat d’une délégation d’une vingtaine de députés de l’Assemblée nationale de la République socialiste du Vietnam

À la demande de l’École de Management de Normandie

17h00
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France-Iran

Table ronde sur « Les entreprises françaises face au défi de la sortie des États-Unis de l'accord sur le nucléaire iranien »

29/06/2018

journée
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Déplacement dansla Sarthe dans le cadre de la politique de la ville et des quartiers

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