Agenda Consulter l'ordre du jour
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01/06/2016

journée
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Cycle de formation anglophone sur l'organisation du travail parlementaire

Du 23 mai au 3 juin: cycle de formation anglophone sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une quinzaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

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France-Pakistan

Visite du Prof. Dr. Mukhtar AHMED, Président de la Higher Education Commission of Pakistan (ministre de l’enseignement supérieur)

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Visite de M. et Mme Lloyd DOGGETT (Etats-Unis)

Visite du Congressman M. Lloyd DOGGETT (D-Texas), membre du groupe d'amitié Etats-Unis-France du Congrès, et de son épouse, Dr. Elizabeth DOGGETT, Sous-secrétaire d’État adjoint au Département de  l’Éducation

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Visite de Mme Maria Macarena GELMAN, députée uruguayenne

dans le cadre du Programme d'invitation des personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du développement international

08h30

Commission des lois

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Audition de M. Henri Bardet - Candidat Haute autorité transparence vie publique

Audition de M. Henri Bardet, candidat proposé par le Président du Sénat comme membre de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, en application de l'article 19 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique (ouverte public et presse).

Commission des finances

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Conséquences économiques et budgétaire du "Brexit" - Communication

Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur les conséquences économiques et budgétaires d’une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne (« Brexit »).

Commission des finances

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Conséquences budgétaires attentats du 13 novembre - Communication

Communication de MM. Vincent EBLÉ et André GATTOLIN, rapporteurs spéciaux, sur les conséquences budgétaires des attentats du 13 novembre 2015 sur le secteur du spectacle vivant.

Commission des lois

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Vote et dépouillement propostiion nomination Haute autorité transparence vie publique

Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination par le Président du Sénat aux fonctions de membre de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique.

Commission des lois

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PPLO Défenseur des droits pour protection lanceurs d'alerte - Nomination d'un rapporteur

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi organique n° 3770 (A.N. XIVème lég.) relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte.

Commission des affaires économiques

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GT Simplification législative droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Communication des rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l’urbanisme, de la construction et des sols.

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Introduction du débat "La commune : une idée d'avenir"

dans le cadre du 99ème Congrès des Maires et des Présidents d'intercomunalité de France

10h30

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Stratégie globale de l'UE - Audition de M. Michel Barnier

Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne, sur la stratégie globale de l’Union européenne (ouverte à la presse).

11h00

Commission des lois

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Audition Mme Adeline Hazan

Audition   de Mme Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.

12h45
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Déjeuner dans le cadre du 99ème Congrès des Maires

14h30

MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés

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Audition d'Organisations non gouvernementales (ONG)

Audition conjointe de plusieurs Organisations Non Gouvernementales (ONG) :
- Mme Mathilde Mase, Responsable du programme asile à l'Action des Chrétiens pour l’Abolition de la Torture (ACAT) ;
- M. Gérard Sadik, Coordinateur national asile à La Cimade ;
- Mme Violaine Carrère, Chargée d'étude au Gisti ;
- Mme Irinda Riquelme, Responsable du plaidoyer et M. Nour Allazkani, Chargé de mission au Service des jésuites pour les réfugiés (JRS) ;
- M. Jean-François Corty, Directeur des Opérations internationales, M. Loïc Blanchard, Responsable du service juridique, Mme Flore Ganon-Lecomte, Juriste référente aux missions France à Médecins du Monde ;
- Mme Bénédicte Jeannerod, Directrice France et Mme Izza Leghtas, Chercheuse Migrants et Europe Human Rights Watch ;
- M. Michel Tubiana, Président et Mme Marie Martin, Administrateur de programme Migration et asile à EuroMed Rights.

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Participation au soutien des maires de France à la candidature de Paris aux JO 2024

16h30
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Entretien avec M. Jean-Claude Mailly, Secrétaire général de Force Ouvrière

À 17 heures et le soir
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PPL Construction en milieu rural

18h30
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Réception en l'honneur des élus d'Outre-mer

02/06/2016

journée
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Cycle de formation anglophone sur l'organisation du travail parlementaire

Du 23 mai au 3 juin: cycle de formation anglophone sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une quinzaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

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Visite d’une délégation de staffers américains

Visite d'une délégation de staffers (conseillers de Sénateurs et de Représentants au Congrès) des États-Unis d'Amérique organisée dans le cadre du programme d'invitation des Personnalités d'avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international.

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France-Pays Baltes

Assemblée générale du groupe suivie d'un entretien avec S.E. M. Alar STREIMANN, Ambassadeur d'Estonie en France

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France-Australie

Avant-première de l'exposition présentée dans le Jardin du Luxembourg pendant l'Euro 2016, sur le programme Just Play destinés aux enfants du Pacifique

08h00
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Entretien avec M. Philippe Martinez, Secrétaire général de la CGT

08h30

Commission des affaires européennes

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Protection des données personnelles

Communication de M. Simon Sutour

Commission des affaires européennes

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Négociations en vue de la réunification de la République de Chypre

Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Didier Marie

09h00
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Entretien avec M. Luc Bérille, Secrétaire général UNSA

09h30

Délégation aux droits des femmes

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Rapport "Femmes et laïcité"

Audition de Mme Houria Abdelouahed, auteure de Figures du féminin en islam, Les femmes du prophète et co-auteure de Violence et islam, psychanaliste, maître de conférences à l'université Paris-Diderot.

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer

Audition de la Direction générale des douanes et droits indirects et de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)

10h00
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France-République populaire de Chine

Visite d'une délégation de six personnes conduite par M. ZHOU Wenzhong, Membre du Comité permanent et Vice-président de la Commission des Affaires Etrangères du CCPCC (National Committee of the Chinese People's Political Consultative Conference)

À 10h30, à 14h30 et, éventuellement, le soir
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Suite éventuelle de l'ordre du jour de la veille

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PPL Réforme de la prescription en matière pénale

11h00
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Entretien avec M. Philippe Louis, Président CFTC

12h00
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Entretien avec M. Horacio Cartes, Président de la République du Paraguay

13h00
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Entretien avec M. Alain Juppé, ancien Premier Ministre, Maire de Bordeaux

17h30
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Rencontre avec les Maires de l'Aube dans le cadre du Congrès des Maires

03/06/2016

journée
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Cycle de formation anglophone sur l'organisation du travail parlementaire

Du 23 mai au 3 juin: cycle de formation anglophone sur l'organisation du travail parlementaire organisé conjointement par le Sénat, l'Assemblée nationale et l'ENA, et dispensé auprès d'une quinzaine de parlementaires et fonctionnaires parlementaires étrangers.

18h00
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Inauguration de l'exposition "Maurice Poupinel, sa vie, son oeuvre, sa famille"

04/06/2016

journée
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Déplacement dans les Deux-Sèvres

07/06/2016

À 9h30
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Questions orales

De 14 h 30 à 16 h 45
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Débat sur le bilan annuel de l’application des lois

À 16h45
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Débat sur la transition énergétique

soir
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Débat sur sur les filières agricoles

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