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25/11/2014

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Réunions des groupes politiques du Sénat

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Visite de M. Noor Huda ISMAIL

directeur exécutif de la fondation indonésienne Yayasan Prasasti Perdamaian (Institute for international peace building), dans le cadre du programme d'accueil des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international.

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Commission des affaires économiques

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Électricité de France

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Jean-Bernard LÉVY, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général d’Électricité de France (EDF), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième aliéna de l’article 13 de la Constitution.

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Commission des affaires économiques

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Électricité de France

Vote sur la proposition de nomination du président-directeur général d’Électricité de France (EDF).

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Commission des affaires économiques

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Commission supérieure du service public des postes et communications électroniques

Nomination de deux candidats appelés à siéger, en tant que titulaires, au sein de la Commission supérieure du service public des postes et communications électroniques.

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Délégation aux collectivités territoriales

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18h30 : Audition de Mme Marylise LEBRANCHU

ministre de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique.

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11h00 : Inauguration du Salon des maires et des collectivités locales

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13h00 : Plateau avec Public Sénat

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15h00 : Conférence de presse suivie d’une visite des stands du Salon des maires

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18h00 : Entretien avec M. Jean-Marie BOCKEL, ancien ministre, sénateur du Haut-Rhin

26/11/2014

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En outre, à 14h30 :

Nomination des quarante-deux membres de la délégation sénatoriale aux entreprises.

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Association nationale pour la recherche et la technologie

Audition de M. Denis RANDET, délégué général de l’Association nationale pour la recherche et la technologie (ANRT).

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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"Le principe d’innovation"

Communication de M. Jean-Yves LE DÉAUT (SRC - Meurthe-et-Moselle), député, relative à l'audition publique sur "Le principe d'innovation" et examen des conclusions des actes du 5 juin 2014.

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Commission des affaires européennes

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Résolutions européennes du Sénat

Communication de M. Jean BIZET (UMP - Manche) sur le suivi des résolutions européennes du Sénat.

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Commission des affaires européennes

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Union bancaire

Communication de M. Richard YUNG (Soc - Français établis hors de France) sur le mécanisme de résolution unique dans le cadre de l’union bancaire.

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Commission des affaires européennes

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Paquet "croissance, emploi, investissement"

Avis politique de MM. Didier MARIE (Soc - Seine-Maritime) et Jean-Paul EMORINE (UMP - Saône-et-Loire) sur le Paquet "croissance, emploi, investissement".

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Commission des affaires économiques

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Groupe de travail sur les normes en matière agricole

Nomination des membres du groupe de travail sur les normes en matière agricole.

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Commission des affaires économiques

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Groupes de travail

Nomination des membres de la commission appelés à siéger au sein des groupes de suivi, communs avec la commission des affaires européennes, sur les négociation en cours sur le traité transatlantique de libre-échange et sur la mise en œuvre de la réforme de la politique agricole commune.

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Commission du développement durable

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10h00 : Conseil national d’évaluation des normes

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Alain LAMBERT, président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN).

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Commission des lois

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Amélioration du régime de la commune nouvelle

Nomination d'un rapporteur sur la PPL, adoptée par l'AN, relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes.

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9h30 : Intervention au Congrès de l'Association des maires de France

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11h30 : Interview Web TV Association des maires de France

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13h00 : Entretien avec M. Jean-Paul DELEVOYE, ancien ministre, président du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

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15h00 : Entretien avec M. Joël MERGUI, président du Consistoire central israëlite de France

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16h00 : Accueil d'une délégation de maires de Nouvelle-Calédonie

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18h30 : Réception en l'honneur des élus d’Outre-mer

27/11/2014

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15h00 : Questions d’actualité au Gouvernement

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Commission des affaires européennes

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Libre-échange transatlantique

Examen du rapport sur la PPRE relative au traité de libre-échange transatlantique (TIPP) : M. Michel BILLOUT (CRC - Seine-et-Marne), R.

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Commission des affaires européennes

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Groupes de travail

Nomination des membres des groupes de travail : Propriété intellectuelle ; Suivi des négociations sur le traité transatlantique de libre-échange (en commun avec la commission des affaires économiques) ; Suivi de la mise en œuvre de la PAC (en commun avec la commission des affaires économiques).

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Commission des affaires européennes

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Nomination de rapporteurs

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Union interparlementaire

Réunion au Sénat belge avec le futur secrétariat du groupe géopolitique des Douze Plus de l'IUP à l'occasion de la fin de la présidence de M. Robert del PICCHIA.

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Délégation aux droits des femmes

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9h00 : Auditions "Stéréotypes masculins et féminins dans les jeux et les jouets"

Table ronde : L’impact des jouets "genrés" sur le développement des enfants : Mme Anne DAFFLON NOVELLE, docteure en psychologie sociale, M. Jean-François BOUVET, docteur ès sciences en neurobiologie, auteur de "L’homme et la femme ont-ils un cerveau différent ?", et Mme Brigitte GRÉSY, secrétaire générale du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, auteure de "La vie en rose. Pour en découdre avec les stéréotypes".

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Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Accord d'association entre l'UE et ses États membres et l’Amérique centrale

Auditions sur les répercussions pour les économies ultramarines de l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, et l'Amérique centrale - 9h00 : M. Philippe RUELLE, directeur général de l'Union des groupements de producteurs de bananes de Guadeloupe et Martinique (UGPBAN), Mme Sylvie LEMAIRE, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion, et M. Benoît LOMBRIÈRE, délégué général adjoint d'Eurodom, accompagné de Mme Laetitia DE LA MAISONNEUVE, chargée des relations avec le Parlement ; 10h00 : M. Arnaud MARTRENCHAR, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, Direction générale des outre-mer ; 11h00 : Mme Anne-Brigitte MASSON, cheffe du bureau de la politique agricole extérieure, du commerce et développement, à la sous-direction de la politique commerciale et de l'investissement, Direction générale du Trésor ; 12h00 : Mme Isabelle CHMITELIN, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM), et M. Denis LOEILLET, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD).

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Commission du développement durable

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Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes

Auditions - 9h00 : Mme Odile GEORGES-PICOT, directrice du pôle concessions, et M. Lluis DEULOFEU, directeur général, de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF) ; 10h00 : M. Jean-Yves GOAVEC, directeur général d'Alicorne ; 11h00 : M. Pierre COPPEY, directeur général délégué de Vinci.

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10h15 : Entretien avec M. Valéry GISCARD-D'ESTAING, ancien Président de la République

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11h45 : Entretien avec Son Excellence M. Abdel Fattah AL-SISSI, Président de la République arabe d'Egypte

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15h00 : Clôture du Salon des maires

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19h00 : Réunion avec des jeunes des Yvelines

30/11/2014

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Commission des affaires européennes

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LIIe COSAC à Rome

Du 30 novembre au 2 décembre : participation de MM. Jean BIZET (UMP - Manche), Simon SUTOUR (Soc - Gard) et Yves POZZO di BORGO (UDI-UC - Paris) à la LIIe COSAC à Rome.

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