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26/06/2017

journée

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2017

Strasbourg, du 26 au 30 juin 2017

14h15
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Entretien avec M. Petro Porochenko, Président d'Ukraine

27/06/2017

journée

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2017

Strasbourg, du 26 au 30 juin 2017

09h30
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Entretien avec M. Edouard Philippe, Premier Ministre

15h00

Commission des lois

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Audition, ouverte aux sénateurs et à la presse, de Mme Nicole Belloubet sur PJL rétablissant la confiance dans l'action publique

Audition, ouverte aux sénateurs et à la presse, de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi organique n° 580 (2016 2017) et le projet de loi n° 581 (2016 2017) rétablissant la confiance dans l'action publique (procédure accélérée)

16h00
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Visite au Sénat de Mme Sorrel AROCA, Gouverneure du département du Putumayo en Colombie

17h00

Commission des affaires européennes

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Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des Affaires européennes

Conclusions du Conseil européen des 22 et 23 juin 2017

18h00
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Remise du Prix de thèse du Sénat

après-midi
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Visite au Sénat d'une délégation d'auditeurs étrangers du Cycle international spécialisé d'administration publique (CISAP)

sur le thème de la diplomatie parlementaire

19h30
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Remise des Insignes de Commandeur de l'Ordre du Mérite Agricole à M. Jacques Crosnier, Contrôleur général vétérinaire honoraire

28/06/2017

journée

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2017

Strasbourg, du 26 au 30 juin 2017

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Visite au Sénat de vingt députés ivoiriens

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France-Asie du Sud-Est

Accueil d'une délégation de dix sénateurs philippins conduite par leur President, M. Aquino KOKO PIMENTEL

09h00

Commission des finances

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Audition, ouverte à la presse, de M. Saint-Amans sur la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales

Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'OCDE sur la convention multilatérale du 7 juin 2017 pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Communication M. François Marc

Contrôle budgétaire – Communication de M. François Marc, rapporteur spécial, sur l’assistance macrofinancière de l’Union européenne aux pays tiers

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Communication M. Jean-Pierre Vogel

Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Pierre Vogel, rapporteur spécial, sur le système d'alerte et d'information des populations (SAIP)

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Communication MM. Charles Guené et Claude Raynal

Contrôle budgétaire – Communication de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur les modalités de répartition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)

09h30

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Communication sur le bilan annuel de l'application des lois

Communication sur le bilan annuel de l’application des lois

Commission des affaires sociales

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Audition M. Antoine Durrleman sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale (2016)

Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016).

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Situation des festivals - Communication

Communication sur la situation des festivals, de Mme Françoise LABORDE, présidente du Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Communication de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, présidente sur l’application des lois au 31 mars 2017.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Mission en Inde - Présentation du rapport d'information

Présentation du rapport d’information de la mission de la commission en Inde, par Mme Catherine Morin-Desailly, présidente.

Commission des affaires sociales

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Présentation du rapport d'information sur la prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers

Présentation du rapport d’information de Mme Élisabeth Doineau et M. Jean Pierre Godefroy sur la prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers.

Commission des affaires sociales

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Communication Mmes Canayer et Emery-Dumas sur la luttre contre la fraudes aux prestations de sécurité sociale

Communication de Mmes Agnès Canayer et Anne Emery-Dumas, au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, sur la lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale

Commission des affaires sociales

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Nomination de rapporteur - PJL droit du travail (sous réserve de son dépôt)

Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi d’habilitation relatif au droit du travail, sous réserve de son dépôt.

Commission des lois

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Nomination d'un rapporteur - PJL lutte contre le terrorisme

Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi n° 587 (2016 2017) renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (procédure accélérée)

Commission des lois

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Examen du rapport et du texte PJL état d'urgence

Examen du rapport de M. Michel Mercier et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 585  (2016 2017) prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (procédure accélérée)

Commission des lois

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Examen du rapport et du texte PJL modifiant la partie législative du code des juridictions financières

Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 432 (2016-2017), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières

10h00

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition conjointe sur la crise diplomatique dans le Golfe

Audition conjointe sur la crise diplomatique dans le Golfe :

-  M. Stéphane Lacroix, professeur associé à l’École des affaires internationales de Sciences Po (PSIA) et chercheur au Centre d’études et de recherches internationales (CERI-Sciences Po – CNRS) ;
- Mme Fatiha Dazi-Héni, responsable de programme à l’Institut de recherches stratégiques de l’Ecole militaire (IRSEM) et maître de conférences à l'Institut d'études politiques (IEP) de Lille ;
- Mme Agnès Levallois, consultante, vice-présidente de l'Institut de recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (IReMMO).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur - Convention

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 338 (2016-2017) autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l’exploration et de l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur - Convention

Nomination de rapporteur sur le projet de loi n° 339 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien portant sur le siège du Secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur - Convention

Nomination de rapporteur sur les projets de loi n° 273 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens et le projet de loi n° 274 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores (un  rapport commun aux deux textes).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur - Convention

Nomination de rapporteur sur les projets de loi n° 467 (2016-2017) autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République portugaise relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile et l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif à l'assistance et à la coopération dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur - Convention

Nomination de rapporteur sur les projets de loi n° 526 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie relatif au statut de leurs forces.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Demande de saisine et désignation d'un rapporteur sur PJL renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure

Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur sur le projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure, sous réserve de son dépôt.

12h00
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Entretien avec M. Aquilino "Koko" Pimentel III, Président de la République des Philipinnes

13h00
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Assemblée générale de l'ADF

13h45

Délégation aux entreprises

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Réunion plénière suivie d'une réunion commune avec la Commission des finances

- Compte rendu par MM. Michel CANEVET et Michel VASPART du déplacement de la Délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et jeudi 27 avril 2017 ;

- Echanges sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 16 mars 2017 ;

Puis réunion commune avec la commission des Finances à 15h00 :

- Présentation de l'étude réalisée par le cabinet TAJ relative à l'impact, pour les entreprises, du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu.

14h30

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition M. Jean-Yves Le Drian sur la situation internationale

Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale

15h00

Commission des finances

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Présentation, ouverte à la presse, par MM. Nicolas Meurant et Julien Pellefigue - Impôt à la source

 

Présentation, ouverte à la presse, par MM. Nicolas Meurant, avocat, et Julien Pellefigue, économiste, associés au cabinet Taj, de l'étude, réalisée à la demande de la délégation aux entreprises, sur l'impact, pour les entreprises, du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, en commun avec la délégation aux entreprises

 

16h30

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education nationale (ouverte à l'ensemble des sénateurs et à la presse).

29/06/2017

journée

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2017

Strasbourg, du 26 au 30 juin 2017

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France-Asie du Sud-Est

Accueil d'une délégation de dix sénateurs philippins conduite par leur President, M. Aquino KOKO PIMENTEL

06h00

Délégation aux entreprises

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Déplacement au Havre

Visite du port du Havre

08h30
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Bureau du Sénat

09h00
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Bureau du Sénat

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Visite au Sénat d'une délégation chinoise, sur le thème du bicamérisme et du fonctionnement du Parlement français

Commission des affaires européennes

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Coopératon policière européenne en matière de renseignement

Communication de M. Michel DELEBARRE et de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM.

 

Commission des affaires européennes

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Observation des élections législatives en Bulgarie

Communication de Mme Nicole DURANTON.

 

11h00

Délégation sénatoriale aux outre-mer

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Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : faire d'un obstacle un atout

Sous la présidence de M. Michel MAGRAS, présentation par Mmes Karine CLAIREAUX et Vivette LOPEZ de leur rapport d’information sur "Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : faire d’un obstacle un atout".

16h00
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Conférence des Présidents

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Conférence des Présidents

16h45
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Visite au Sénat de six journalistes de la République du Congo

30/06/2017

journée
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France-Asie du Sud-Est

Accueil d'une délégation de dix sénateurs philippins conduite par leur President, M. Aquino KOKO PIMENTEL

matin

Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

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Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2017

Strasbourg, du 26 au 30 juin 2017

01/07/2017

journée
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France-Asie du Sud-Est

Accueil d'une délégation de dix sénateurs philippins conduite par leur President, M. Aquino KOKO PIMENTEL

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