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05/03/2015

journée
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France-Australie

Assemblée générale du groupe.

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Groupe d'information et d'échanges Sénat-République de Chine-Taïwan

Assemblée générale du groupe.

CE Service public de l'éducation

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Audition - Jean-Pierre OBIN

Audition de M. Jean-Pierre OBIN, inspecteur général de l'Éducation nationale, auteur du rapport "Les signes et manifestations d’appartenance religieuse dans les établissements scolaires".

Commission du développement durable

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Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de MM. Nicolas BÉRIOT, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et Antoine BONDUELLE, co-rapporteur de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur l'adaptation de la France au changement climatique mondial (en commun avec la délégation sénatoriale à l'outre-mer).

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de MM. Nicolas BÉRIOT, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et Antoine BONDUELLE, co-rapporteur de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur l'adaptation de la France au changement climatique mondial (en commun avec la commission du développement durable).

09h30

Délégation aux droits des femmes

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Table ronde - Rencontre avec des femmes militaires

Table ronde organisée dans le cadre de la Journée internationale de la femme

Précédée d'une communication de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, sur la place des femmes dans les armées et la politique d'égalité entre hommes et femmes mise en œuvre au ministère de la défense, cette table ronde réunira des représentants des trois armées, du Service de santé et du Service du commissariat des armées ainsi que de la Direction générale de l'armement. Elle sera introduite par Mme Françoise GAUDIN, administrateur général, haut fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère de la défense.

CE Service public de l'éducation

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Audition - Alain BOISSINOT

Audition de M. Alain BOISSINOT, ancien président du Conseil supérieur des programmes (2013-2014).

11h00
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Norbert KARTMANN, Président du Parlement régional de Hesse.

12h00
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Déplacement en Allemagne

Déjeuner à la Chancellerie de Hesse offert par le Chef de la Chancelleire, M. le Ministre d'État Axel WINTERMEYER.

13h45

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition - Laurent MARTEL

Audition de M. Laurent MARTEL, inspecteur des finances, rédacteur d'un rapport de l'Inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche.

14h00
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Thomas SCHÄFER, ministre des finances de Hesse.

16h15

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition - Gianmarco MONSELLATO et Lucille CHABANEL

Audition de M. Gianmarco MONSELLATO, avocat fiscaliste, directeur général de la société d'avocats Taj, et Mme Lucille CHABANEL, avocate associée.

19h30
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Déplacement en Allemagne

Dîner à l'Ambassade offert par Son Excellence M. Philippe ETIENNE, Ambassadeur de France à Berlin

06/03/2015

09h45
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Joachim GAUCK, Président fédéral.

10h25
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Déplacement en Allemagne

Accueil au Bundesrat par le Président M. Volker BOUFFIER, Ministre-Président du Land de Hesse.

10h45
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec Mme Hannelore KRAFT, Ministre-Présidente de Rhénanie du Nord-Westphalie, Présidente du groupe d'amitié France-Allemagne du Bundesrat.

11h20
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Wolfgang SCHÄUBLE, Ministre fédéral des Finances.

14h00
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Volker BOUFFIER, Ministre-Président du Land de Hesse.

14h45
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Norbert LAMMERT, Président du Bundestag.

15h30
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Déplacement en Allemagne

Entretien avec M. Peter ALTMAIER, Ministre fédéral chargé de missions spéciales et Chef de la Chancellerie fédérale

10/03/2015

09h30
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Questions orales

11h00
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Réunions des groupes politiques du Sénat

17h00

Délégation sénatoriale à la prospective

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Audition - Rapport sur l'eau

Audition de MM. Nicolas BÉRIOT, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et Éric BRUN, chargé de mission, dans le cadre du rapport sur l'eau : MM. Henri TANDONNET (UDI-UC - Lot-et-Garonne) et Jean-Jacques LOZACH (Soc - Creuse), R.

17h30

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES)

Présentation du rapport d’activité du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier HOUSSIN.

21h00
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Débat - Conseil européen des 19 et 20 mars 2015

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 mars 2015 (demande de la commission des affaires européennes).

11/03/2015

Commission du développement durable

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Groupe d'études de la mer et du littoral

Constitution du bureau du groupe d'études et échange de vues sur le programme des travaux.

18h00

CS croissance, activité et égalité des chances économiques

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Audition - François REBSAMEN

Audition, ouverte à la presse, de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

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