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06/12/2016

journée
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Déplacement en Tunisie

Déplacement d'un fonctionnaire parlementaire du Sénat dans le cadre du programme européen de soutien au Parlement tunisien sur le volet « Ressources humaines » (appui à la rédaction des fiches de postes des personnels de l’Assemblée des Représentants du Peuple)

08h30
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Petit-déjeuner débat IFOP

12h30
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Entretien avec les membres de l'Institut du Sénat

13h30

MI Démocratie représentative, participative et paritaire

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Réunion constitutive

Réunion constitutive

À 14h30 et, éventuellement, le soir
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PPR 34-1 Génocide et autres crimes contres les minorités religieuses et ethniques

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France-République populaire de Chine

Entretien de M. Jean-Claude LENOIR, Vice-président du groupe et Président de la commission des Affaires économiques, avec les membres d’une délégation de hauts-fonctionnaires chinois de la « Civil Aviation Administration of China CAAC »

15h30
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Rencontre avec les membres du Conseil municipal d'Auffargis

17h30

Commission des affaires européennes

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Audition de M. Harlem Désir et de M. Michael Roth, secrétaire d'Etat allemand

Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, et de M. Michael Roth, secrétaire d'Etat allemand chargé des affaires européennes

19h30
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Réception des parlementaires à l'invitation de M. Christian Jacob

07/12/2016

journée
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Déplacement en Tunisie

Déplacement d'un fonctionnaire parlementaire du Sénat dans le cadre du programme européen de soutien au Parlement tunisien sur le volet « Ressources humaines » (appui à la rédaction des fiches de postes des personnels de l'Assemblée des Représentants du Peuple)

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France-Asie du Sud-Est

Entretien avec S.E. Mme Datin Malai Hajah Halimah MALAI HAJI YUSSOF, ambassadrice du Brunei en France

08h30
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France-République populaire de Chine

Assemblée générale du groupe interparlementaire

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition de Mme Sylvie Bermann

Audition, conjointe avec le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne, de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord.

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

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Audition de Mme Sylvie Bermann

Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord.

Commission des lois

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PPL Favoriser assainissement cadastral et résoption désordre de la propriété - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 4166 (A.N. XIVème lég.) visant à favoriser l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété.

Commission des lois

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PPL Adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Eventuelle saisine pour avis et désignation rapporteur avis

Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4241 (A.N. XIVème lég.), portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (procédure accélérée).

09h30

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Dispositifs d'hébergement d'urgence - Communication

Contrôle budgétaire – Communication de M. Philippe DALLIER, rapporteur spécial, sur les dispositifs d’hébergement d’urgence.

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Heures supplémentaires dans le second degré - Communication

Contrôle budgétaire – Communication de M. Gérard LONGUET, rapporteur spécial, sur les heures supplémentaires dans le second degré.

Commission des finances

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Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'UE

Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l’Union européenne, prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), qui s’est tenue à Bratislava les 17 et 18 octobre 2016.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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COM Etat-Arte France 2017-2021 - Communication et examen de l'avis de la commission

Communication de M. Jean-Pierre Leleux sur le contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et ARTE France pour la période 2017-2021, examen de l’avis de la commission.

10h30

Commission des affaires sociales

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Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat présidence CCNE Sciences de la vie et santé

Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, en application de l'article 13 de la
Constitution.

Commission des affaires sociales

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Vote sur proposition nomination Présidence Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Vote sur cette proposition de nomination et dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des affaires sociales des deux assemblées.

11h00

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition de M. Makhtar Diop

Audition de M. Makhtar Diop, vice-président de la Banque mondiale pour l’Afrique (captation vidéo).

14h30

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

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Politique commerciale de l'Union européenne - Communication

Politique commerciale de l'Union européenne : communication de Mmes Éliane Giraud et Colette Mélot.

Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE

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Politique de défense de l'Union européenne - Communication

Politique de défense de l'Union européenne : communication de M. Jacques Gautier et Mme Gisèle Jourda.

15h00
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Entretien avec M. Jean-Claude Mailly, Secrétaire général de Force Ouvrière

18h15
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Assemblée générale de l'association Claude Erignac

De 18h30 à 20 heures et de 21h30 à minuit
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PPR 34-1 Généraliser les contrats de ressources

19h00
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Remise de décorations

Remise de décorations à Mme Marianne Bay, Directrice de l'Accueil et de la Sécurité du Sénat, M. Charles Waline, Directeur de la Communication du Sénat, et Mme Christine Allais, Conseiller au Sénat.

08/12/2016

journée
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France-Pays du Cône Sud

Entretien avec Mme Gabriela MICHETTI, Vice-présidente de la Nation argentine et une délégation du Sénat argentin, en présence de S.E. M. Pierre-Henri GUIGNARD, Ambassadeur de France à Buenos Aires

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France-Asie Centrale

Entretien de M. Yves Pozzo di Borgo, Président du groupe, avec Mme Svetlana ARTIKOVA, Vice-président du Sénat ouzbek

09h00
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Entretien des membres du groupe avec M. Antoine SFEIR, Journaliste, politologue, directeur des Cahiers de l'Orient

09h30
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Ouverture du colloque "Le mandat parlementaire et le temps"

À 10h30
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Débat : « Le Massif central, un enjeu de développement territorial »

14h00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Réunion plénière

Audition publique, ouverte à la presse, sur « L’évaluation de la stratégie nationale de recherche ».

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Ouverture de "l'agora numérique" dans le cadre du partenariat pour un gouvernement ouvert

À 15h00
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Débat : « La situation et l'avenir de la Poste »

09/12/2016

journée
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Visite de M. Nasrullah ARSALAÏ (Afghanistan)

Visite de M. Nasrullah ARSALAÏ, Secrétaire général du gouvernement afghan? organisée à la demande du Bureau des rencontres institutionnelles de gouvernance et de sécurité civile du ministère de l’Intérieur.

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Visite d'une délégation de magistrats francophones du Conseil d'État algérien

Visite au Sénat d’une délégation de magistrats francophones du Conseil d'État algérien organisée à la demande du Conseil d’État

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Visite d’une délégation de fonctionnaires étrangers en stage à l’ENA

Visite d’une délégation de fonctionnaires étrangers en stage à l’ENA dans le cadre d’un CISAP sur le thème « Local authorities, cities and global diplomacy »

11h00
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Cérémonie du XXème anniversaire de la mort d'Alain Poher, ancien Président du Sénat

10/12/2016

09h00
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Inauguration de l'école Jean de la Fontaine

11h00
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Inauguration des aménagements et de la nouvelle classe de l'école du village

14h00
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Obsèques de Michel Houel, Sénateur de Seine-et-Marne

12/12/2016

À 15h00 et le soir
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PJL Modernisation, développement et protection des territoires de montagne

Commission des affaires économiques

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Examen des amendements de séance sur articles au fond - PJL Montagne

Commission des affaires sociales

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Examen amendements PJL territoires de montagne

13/12/2016

journée
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Visite de M. Serhiï LECHTCHENKO, Député à la RADA

Visite de M. Serhiï LECHTCHENKO, Député à la RADA (Parlement ukrainien) organisée dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

matin

Commission des affaires économiques

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Suite examen des amendements de séance sur articles au fond - PJL Montagne

À 14h30
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Suite PJL Modernisation, développement et protection des territoires de montagne

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