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06/05/2015

journée
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France-Japon

Accueil d'une délégation du Sénat du Japon.

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France-Russie

Entretien avec M. Emmanuel QUIDET, Président de la chambre de commerce et d'industrie franco-russe.

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Accueil d'une délégation de Bosnie-Herzégovine

Accueil d'une délégation de parlementaires de Bosnie-Herzégovine, dans le cadre du jumelage européen avec ce  pays, sur le thème "la mission de contrôle du Parlement".

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OSCE

Participation de M. Jean BIZET (UMP - Manche) à une mission d'observation des élections générales au Royaume-Uni.

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France-Pays du Cône Sud

Entretien avec S.E Mme María del Carmen Squeff, Ambassadeur de la République d'Argentine en France.

Commission des finances

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Nomination de rapporteurs spéciaux

Nomination de rapporteurs spéciaux.

Commission des finances

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Comité des finances locales - Désignation d'un sénateur suppléant

Désignation d'un sénateur suppléant pour faire partie du comité des finances locales.

Commission des finances

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OEP - Désignation d'un sénateur titulaire

Désignation d'un sénateur titulaire appelé à siéger au sein du conseil national d'orientation et de suivi du fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Audition de M. Olivier Schrameck, président du CSA

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport d'activité du CSA pour l'année 2014.

09h30

Commission des lois

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Comité des finances locales - Désignation de candidats

Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger comme membres titulaire et suppléant au sein du Comité des finances locales.

Commission des lois

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PPR tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat - Examen du rapport et du texte

Examen du rapport et du texte - PPR présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, tendant à réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace : M. Jean-Jacques HYEST, R.

10h00

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Table ronde "Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus"

Table ronde, ouverte au public et à la presse, sur le thème "Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus", en présence de :
- Pr. Jean-Claude AMEISEN, président du Comité consultatif national d'éthique,
- M. André FERTIER, président du Centre national de ressources pour l'accessibilité des loisirs et de la culture (CEMAFORRE)
- M. Jean-Claude ROUANET, vice-président de la Fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
- M. Patrick GOHET, adjoint au Défenseur des Droits, ancien délégué interministériel au handicap
- Mme Fabienne LEVASSEUR, administratrice, et M. Nicolas MÉRILLE, conseiller national accessibilité universelle, de l'Association des paralysés de France (APF)

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition de M. Alain Le Roy

Audition de M. Alain LE ROY, Secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure, placé auprès de la Haute Représentante de l'Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PJL convention d'entraide judiciaire en matière pénale France / Maroc

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (sous réserve de sa transmission).

10h30

Commission des finances

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Audition sur les enjeux de l'assurance vie

Audition conjointe sur les enjeux de l'assurance vie - stabilité financière, financement de l'économie, concurrence réglementaire et fiscale en Europe - de M. Thomas GROH, sous-directeur des assurances de la direction générale du Trésor, Mme Sandrine LEMERY, secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, M. Bastien LLORCA, sous-directeur du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, et M. Pierre de VILLENEUVE, président-directeur général de BNP PARIBAS CARDIF.

11h00

Commission des affaires sociales

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Audition de M. Martin Hirsch

Audition de M. Martin HIRSCH, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).

Commission des affaires sociales

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PJL dialogue social - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le PJL relatif au dialogue social et à l'emploi.

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3ème édition du Salon des élus locaux et agents publics d'Aquitaine

En outre, à 14h30
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Désignation des 21 membres d'une commission d'enquête

Désignation des vingt et un membres de la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes.

17h00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne COURRÈGES,

directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

18h30

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Médicaments biosimilaires

Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne LE DAIN et M. Jean-Louis TOURAINE, députés, relatives à l'audition publique sur "Les médicaments biosimilaires" du 29 janvier 2015.

07/05/2015

journée
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France-Japon

Accueil d'une délégation du Sénat du Japon.

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France-Russie

Entretien avec M. Emmanuel QUIDET, Président de la chambre de commerce et d'industrie franco-russe.

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Accueil d'une délégation de Bosnie-Herzégovine

Accueil d'une délégation de parlementaires de Bosnie-Herzégovine, dans le cadre du jumelage européen avec ce  pays, sur le thème "la mission de contrôle du Parlement".

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OSCE

Participation de M. Jean BIZET (UMP - Manche) à une mission d'observation des élections générales au Royaume-Uni.

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France-Balkans Occidentaux

Visite d'une délégation de parlementaires de Bosnie-Herzégovine.

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France-Ukraine

Visite de Mme Irina GERASHCHENKO, Présidente de la Commission de l'intégration européenne de la Rada et de M. Oleksiy GONCHARENKO, co-Président du groupe d'amitié Ukraine France

08h30

Commission des affaires européennes

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Communications

1. Perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie : communication de Mme Fabienne KELLER et de M. Jean-Yves LECONTE.
2. Suivi des résolutions européennes du Sénat : méga-camions : communication de Mme Fabienne KELLER.
3. Initiative pour l'emploi des jeunes : communication de Mmes Pascale GRUNY et Patricia SCHILLINGER.

 

Commission des affaires européennes

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Nomination d'un rapporteur

4. Proposition de résolution européenne n° 423 (2014-2015) de Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Gaëtan GORCE pour une stratégie euorpéene du numérique globale, offensive et ambitieuse : nomination d'un rapporteur

09h00

CE Service public de l'éducation

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Audition

Audition de Mme Laurence de COCK, professeure d'histoire-géographie, chercheuse en sciences de l'éducation, membre du collectif aggiornamento hist-geo.

10h00

CE Service public de l'éducation

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Audition

Audition de M. Franck PICAUD, inspecteur d'académie, directeur académique adjoint des services de l'Éducation nationale de la Haute-Garonne.

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Entretien avec M. Frédéric VALLETOUX, Président de la Fédération Hospitalière de France (FHF)

11h00

CE Service public de l'éducation

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Audition

Audition de M. Régis DEBRAY, philosophe, auteur du rapport L'enseignement du fait religieux dans les écoles laïques (février 2002).

 

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Entretien avec M. Michel de ROSEN, Président Directeur Général d'Eutelsat Communications

12h00

CE Service public de l'éducation

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Audition

Audition de M. Patrick GAUBERT, ancien président du Haut conseil à l'intégration (HCI).

 

CE Service public de l'éducation

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Audition

Audition de M. Patrick GAUBERT, ancien président du Haut conseil à l'intégration (HCI).

 

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Entretien avec le Président de la Commission des Affaires européennes d'Ukraine

13h45

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition

Audition de M. Patrick SUET, secrétaire général de la Société générale.

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Présidence de séance - Questions cribles thématiques

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition

Audition, ouverte à la presse, de M. Christian ECKERT, secrétaire d'État au Budget, auprès du ministre des finances et des comptes publics.

 

17h00

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

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Audition

Audition de M. François SOULMAGNON, directeur général, et de Mme Amina TARMIL, directrice adjointe des affaires fiscales, de l'association française des entreprises privées (AFEP).

08/05/2015

journée
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France-Japon

Accueil d'une délégation du Sénat du Japon.

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OSCE

Participation de M. Jean BIZET (UMP - Manche) à une mission d'observation des élections générales au Royaume-Uni.

10h00
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Cérémonie du 70ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945

10/05/2015

18h00
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Journée de commémoration nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions

11/05/2015

journée

Délégation aux entreprises

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Déplacement dans l'Hérault

Déplacement des membres de la délégation aux entreprises dans l'Hérault à la rencontre des entrepreneurs.

Commission des affaires européennes

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2e sommet des présidents des parlements de l'AP-UPM et 11e session plénière de l'AP-UPM

Déplacement de M. Louis Nègre (UMP - Alpes-Maritimes) à Lisbonne (Portugal) du 11 au 12 mai 2015 dans le cadre du 2e sommet des présidents des parlements de l'AP-UPM et de la 11e session plénière de l'AP-UPM

matin

Commission des lois

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PJL Asile - Examen amendements

12/05/2015

journée

Commission des affaires européennes

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2e sommet des présidents des parlements de l'AP-UPM et 11e session plénière de l'AP-UPM

Déplacement de M. Louis Nègre (UMP - Alpes-Maritimes) à Lisbonne (Portugal) du 11 au 12 mai 2015 dans le cadre du 2e sommet des présidents des parlements de l'AP-UPM et de la 11e session plénière de l'AP-UPM

prévisionnel

Commission des lois

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PPL saisine du CNEN - Examen rapport

Commission des lois

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PPL moratoire armes de 4ème catégorie - Examen rapport

Commission des lois

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PPL pouvoirs de police à Paris - Examen rapport

09h30
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Questions orales

10h30
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Réunions des groupes politiques du Sénat

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Groupe d'études sur la photographie et autres arts visuels

Échange de vues sur les thèmes des droits d'auteur.

16h00
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Débat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence

17h30
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QOAD Risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde

Question orale avec débat n° 10 de M. Joël LABBÉ à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les risques inhérents à l'exploitation de l'huître triploïde

18h00

Commission des affaires européennes

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Audition de M. Carlos Moedas, commissaire européen

Audition de M. Carlos Moedas, commissaire européen à la recherche, science et innovation
Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale

18h30

MCI sur la commande publique

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Réunion constitutive

après-midi

Commission des lois

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PPL report inscription sur les listes électorales - Examen rapport

Commission des lois

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PPL parrainage civil - Examen rapport

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PJL Renseignement - Audition conjointe des ministres

En commun avec la commission des lois

soir
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Débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes

13/05/2015

journée
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France-Europe du Nord

Accueil d’une délégation de députés suédois conduite par Mme Anna-Lena SÖRENSON, présidente du groupe d’amitié Suède-France du Riksdag.

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France-Syrie

Entretien avec S.E. M. Franck GELLET, Ambassadeur de France pour la Syrie

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France-Australie

Entretien avec S.E.M. Stephen BRADY, Ambassadeur d’Australie en France

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France-Russie

Entretien avec M. Jean Radvanyi, Professeur à l'INALCO, spécialiste de la Russie, auteur de l’ouvrage « Retour d’une autre Russie, une plongée dans le pays de Poutine »

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France-Autriche

Entretien avec M. Frédéric RIMOUX du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

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France-Iraq

Entretien avec S.E. M. Fareed YASSEEN, Ambassadeur d’Irak en France

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Visite de Mme Katarina CSEFALVAYOVA de l’Université d’économie de Bratislava

Visite, dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, de Mme Katarina CSEFALVAYOVA, Vice-doyenne de la Faculté des relations internationales de l’Université d’économie de Bratislava (Slovaquie).

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Visite de Mme Teona AKUBARDIA, secrétaire générale adjointe du Conseil géorgien de Sécurité nationale

Visite, dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, de Mme Teona AKUBARDIA, secrétaire générale adjointe du Conseil géorgien de Sécurité nationale

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Visite Mme Naita HISHOONO

Visite Mme Naita HISHOONO, directrice de l'ONG Namibia Institute for Democracy, dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des Affaires étrangères et du développement international

matin

Commission des lois

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PPR Règlement du Sénat - Examen amendements

Commission des lois

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PJL ordonnance élection Métropole de Lyon - Examen amendements

Commission des lois

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PJL NOTRe - Examen rapport

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PPL protection de nos installations abritant des matières nucléaires - Examen du rapport

Commission des affaires économiques

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Adoption du bilan annuel de la commission sur l'application des lois

Commission des affaires sociales

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Audition Mme Sophie Caillat-Zucman, candidate pour poste présidente de l'Agence de la Biomédecine

Commission des finances

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Auditions sur la gouvernance et le pilotage de la politique immobilière

Commission du développement durable

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Communication M. Hervé Maurey sur le bilan d'application des lois

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