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02/07/2016

journée

Commission des affaires européennes

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25ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Participation des membres de la délégation française à la 25ème session anuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Tbilissi (Géorgie), du 30 juin au 5 juillet 2016

03/07/2016

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France-Québec

Accueil d’une délégation de parlementaires québécois conduite par M. Jacques CHAGNON, Président de l’Assemblée nationale de Québec

Commission des affaires européennes

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25ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Participation des membres de la délégation française à la 25ème session anuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Tbilissi (Géorgie), du 30 juin au 5 juillet 2016

04/07/2016

Commission des affaires européennes

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25ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Participation des membres de la délégation française à la 25ème session anuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Tbilissi (Géorgie), du 30 juin au 5 juillet 2016

15h30
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Entretien avec M. Georges FUREY, Président du Sénat canadien

05/07/2016

journée
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France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires québécois conduite par M. Jacques CHAGNON, Président de l'Assemblée nationale de Québec

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Visite d’une délégation du Sénat canadien, conduite par son Président, M. George J. FUREY

sur les thématiques suivantes : sécurité du Parlement, rôle du Sénat dans la discussion budgétaire et déontologie

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France-Royaume-Uni

Déjeuner-débat avec les médias britanniques sur le « Brexit »

Commission des affaires européennes

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25ème session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

Participation des membres de la délégation française à la 25ème session anuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE - Tbilissi (Géorgie), du 30 juin au 5 juillet 2016

13 h 30

MI organisation, place et financement de l'Islam en France

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Examen du rapport d'information

Examen du rapport de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte.

À 14h30 et le soir
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Suite de l'ordre du jour de la veille

16h00

CE Chiffres du chômage

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Audition M. Stéphan Schmid

Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphan Schmid,conseiller pour les affaires sociales de l'ambassade de la République fédérale d'Allemagne.

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Entretien avec M. Jean-Louis BORLOO, ancien ministre d'État, président d'Énergies pour l'Afrique

16h15
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Réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie

Audition de M. André VALLINI, Secrétaire d'Etat auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international, chargé du Développement et de la Francophonie

19h00

Commission des affaires européennes

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Audition, ouverte à la presse, de M. Harlem Désir sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin

06/07/2016

journée
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France-Québec

Accueil d'une délégation de parlementaires québécois conduite par M. Jacques CHAGNON, Président de l'Assemblée nationale de Québec

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France-Corée du Sud

Entretien avec S.E. M. MO Chul-min, Ambassadeur de la République de Corée en France, à l’occasion de la semaine de la gastronomie coréenne

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Visite de M. Luka MESEC, député slovène

Visite de M. Luka MESEC, député à l’Assemblée slovène, Président du groupe parlementaire « Gauche unie », organisée dans le cadre du programme d’invitation des Personnalités d’avenir du Ministère des Affaires étrangères et du Développement international.

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France-Croatie

Entretien des membres du groupe avec M. Ivo GOLDSTEIN, Ambassadeur de Croatie en France.

09h30

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Sommet de Varsovie - Audition de M. Jean-Baptiste Mattei

Audition de M. Jean-Baptiste Mattei, Ambassadeur, Représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, sur le sommet de Varsovie.

Commission des finances

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PJL Règlement du budget et approbation comptes pour 2015 - Désignation candidats à éventuelle commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015.

Commission des finances

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PLF 2017 - Nomination d'un rapporteur pour avis

Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, sous réserve de son dépôt.

Commission des affaires sociales

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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman

Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2015).

Commission des affaires sociales

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Travail dissimulé - Communication de Mmes Agnès Canayer et Anne Emery-Dumas

Communication de Mmes Agnès Canayer et Anne Emery-Dumas sur le travail dissimulé.

Commission des affaires sociales

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Organisation et financement de la médecine de ville en Allemagne - Communication MM. Jean-Marie Vanlerenberghe et Yves Daudigny

Communication de MM. Jean-Marie Vanlerenberghe et Yves Daudigny sur l’organisation et le financement de la médecine de ville en Allemagne.

Commission des finances

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Débat d'orientation des finances publiques (DOFP) - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d'information de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP).

Commission des finances

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Estimation croissance potentielle de la France - PJL Programmation finances publiques - Communication

Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur les estimations de la croissance potentielle de la France en vue de l’examen du prochain projet de loi de programmation des finances publiques.

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Instruments financiers en faveur des PME gérées par Fonds européen d'investissement - Communication

Contrôle budgétaire – Communication de M. François MARC, rapporteur spécial, sur les instruments financiers en faveur des petites et moyennes entreprises gérés par le Fonds européen d’investissement.

Commission des finances

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Traitements afférents à la Légion d'honneur et à la médaille militaire - Communication

Communication de M. Michel CANEVET, rapporteur spécial, sur les traitements afférents à la Légion d’honneur et à la médaille militaire.

Commission des lois

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Liberté de la presse à l'heure d'internet - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d’information de MM. François Pillet et Thani Mohamed Soilihi sur la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse à l’heure d’internet.

11h30

MI organisation, place et financement de l'Islam en France

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Présentation du rapport à la presse

Sous la présidence de Mme Corinne FÉRET, présidente de la mission d'information, présentation par Mme Nathalie GOULET et M. André REICHARDT, rapporteurs, du rapport de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte.

14 h 30

MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés

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Audition de M. Marc Pierini

Audition de M. Marc Pierini, ancien ambassadeur de l'Union européenne en Turquie, chercheur visiteur à Carnegie Europe.

16 h 00

MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés

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Audition de M. Jacques Toubon

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits.

16h00
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Présentation des missions de la Garde républicaine

16 h 30

MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

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Audition de représentants de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

Audition de représentants de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) :
- M. Matthieu Orphelin, directeur économie circulaire et déchets ;
- M. Jean-Charles Caudron, chef du service produits et efficacité matière ;
- M. Roland Marion, chef adjoint du service produits et efficacité matière.

17 h 30

MI inventaire et devenir des téléphones mobiles

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Audition de représentants du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM)

Audition de représentants du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM) :
- Mme Marie-Cécile Degryse, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur ;
- M. Cyril Hosatte, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E).

17h30

Commission des affaires européennes

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Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'UE

07/07/2016

journée

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Déplacement à Cadarache

Visiste de la construction du tokamak ITER

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Visite d'une délégation de hauts responsables vietnamiens de la ville de HoChiMinh.

08h15

Délégation aux entreprises

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Réunion du bureau de la Délégation

Réunion du bureau de la Délégation aux entreprises

08h30

Commission des affaires européennes

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Relations entre le Royaume-Uni et l'UE

Communication de Mme Fabienne Keller

09h00

Délégation aux entreprises

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Réunion pleinière de la Délégation

Réunion plénière de la Délégation aux entreprises

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60ème anniversaire de la Fédération des entreprises publiques locales

09h30

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Réunion plénière

Examen du rapport d'information sur les normes applicables à l'agriculture dans les outre-mer de M. Éric Doligé, rapporteur coordonnateur, M. Jacques Gillot et Mme Catherine Procaccia, rapporteurs.

Commission des affaires européennes

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Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'UE

Communication de Mme Nicole Duranton

10h30
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Une convention internationale en forme simplifiée

11h00

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

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Les normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer

Sous la présidence de M. Michel MAGRAS, président de la délégation, présentation par MM. Éric DOLIGÉ et Jacques GILLOT et Mme Catherine PROCACCIA, rapporteurs, de leur rapport d'information, fait au nom de la délégation à l'outre-mer, sur les normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer.

13h30

CE Chiffres du chômage

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Audition Mme Marie-Claire Carrère-Gée

Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente, et M. Hervé Monange, secrétaire général, du Conseil d'orientation pour l'emploi (COE).

A l'issue de la DG

Commission des finances

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PJL Règlement du budget et approbation comptes pour 2015 - Examen des éventuels amendements

Examen des éventuels amendements sur le projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015 (AN, n° 3781), sous réserve de sa transmission.

13 h 30

MI Revenu de base

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Audition de M. Gaspard Koenig

Audition, ouverte à la presse et au public, de M. Gaspard KOENIG, président de GénérationLibre.

16 h 15

MI Revenu de base

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Audition de Mme Agnès Verdier-Molinié

Audition, ouverte à la presse et au public, de Mme Agnès VERDIER-MOLINIÉ, directrice de la Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques (Fondation iFRAP).

17 h 30

MI Revenu de base

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Audition de M. Georges Tissié

Audition, ouverte à la presse et au public, de M. Georges TISSIÉ, directeur des affaires sociales de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME).

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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

16h00
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Réunion du groupe de contact de nouvelle-Calédonie

après-midi
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Suite de l'ordre du jour du matin

19h00
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Remise des insignes d'Officier de la Légion d'Honneur à M. Jean-Charles ANDRÉ, Secrétaire Général de la Questure

08/07/2016

journée
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Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

Tenue de l'Assemblée générale à Tananarive (Madagascar)

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Visiste à Marcoule

Visiste du démantèlement du réacteur PHOENIX

À 9h30, à 14h30 et, éventuellement, le soir
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Suite de l'ordre du jour de la veille

12h00
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Visite de la commune de Vernouillet

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