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02/05/2016

À 10h00, à 15h30, le soir et, éventuellement, la nuit
13h00
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Visite de la Commune de Saint-Nom-la-Bretèche

17h00
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Entretien avec Jean-Paul Vernes, Président CCI Paris IDF

03/05/2016

journée
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France-Malte

Visite de S.E. M. Vincent CAMILLERI, Ambassadeur de Malte

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France-Afrique de l'Ouest

Assemblée générale du groupe

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France-Asie du Sud-Est

Entretien avec S.E. M. Thierry MATHOU, Ambassadeur de France aux Philippines

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France-Pakistan

Entretien des membres du groupe avec une délégation d’officiers pakistanais

13h00
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Déjeuner avec M. Nicolas Sarkozy

13h30
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Présidence de séance

Explications de vote des groupes, suivi du scrutin public solennel puis proclamation des résultats du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.

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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

17h45

Commission des affaires économiques

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Politique du logement - Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre

Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur la politique du logement (ouverte à la presse et au public).

À 17h45
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Débat Situation financière des communes et des intercommunalités

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Débat Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Préparation sommet Varsovie - Audition Général Petr Pavel

Audition du Général Petr Pavel, président du comité militaire de l’OTAN, sur la préparation du sommet de Varsovie.

04/05/2016

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Organisme extraparlementaire - Désignation de sénateurs

Désignation de deux sénateurs appelés à siéger en tant que titulaires au sein du Conseil national de la montagne.

Commission des affaires sociales

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Audition M. François Bourdillon, candidat pressenti DG Agence nationale de santé publique

Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l’agence nationale de santé publique (en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique).

09h30

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

Audition conjointe sur l’avenir de l’enseignement des langues et cultures de l’antiquité dans le second degré, en présence de :
- Mme Florence Dupont, professeur des universités, professeur émérite de littérature latine à l’Université Paris Diderot (Paris-VII) ;
- M. François Martin, professeur de lettres classiques, président de la Coordination nationale des associations régionales des enseignants de langues anciennes (CNARELA) ;
- M. Patrice Soler, professeur agrégé de lettres classiques, inspecteur général de l’éducation nationale (2002-2011), auteur du rapport de l’inspection générale de l’éducation nationale (IGEN) sur « L’enseignement des langues et cultures de l’antiquité dans le second degré » avec Mme Catherine Klein.

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Entretien avec M. André Yché - Président du Directoire du Groupe SNI

09h45

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Evénements du Nagorny Karabagh - Audition de M. Bernard Fassier, ancien ambassadeur

Audition de M. Bernard Fassier, ancien ambassadeur, ancien co-président du groupe de Minsk, sur les événements du Nagorny Karabagh.

10h30

Commission des affaires sociales

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Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti DG ANSES

 Audition de M. Roger Genet, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique).

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Entretien avec M. Jérôme Bédier, Directeur général délégué et secrétaire général de Carrefour

11h00
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France-Palestine

Audition conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées de M. Pierre VIMONT, Ambassadeur, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international pour la préparation d’une conférence internationale sur le processus de paix au Proche-Orient

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Préparation conférence internationale sur le Processus de paix au Proche Orient - Audition de M. Pierre Vimont

Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international pour la préparation d’une conférence internationale sur le Processus de paix au Proche-Orient (ouverte aux membres des groupes interparlementaires d'amitié France-Israël et France-Palestine).

Commission des finances

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Cadre juridique, moyens et résultats lutte contre évasion et fraude fiscales internationales - Audition DGFiP

Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier SIVIEUDE, chef du service du contrôle fiscal, et Édouard MARCUS, sous-directeur Prospective et relations internationales, direction de la législation fiscale, direction générale des finances publiques (DGFiP), sur le cadre juridique, les moyens et les résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales.

11h30
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Entretien avec M. Gérard Rameix

à l'occasion de la présentation du rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers.

14h00

MI organisation, place et financement de l'Islam en France

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Bilan d'étape - Echange de vues

Bilan d'étape - Echange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs.

À 14h30
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Débat Les femmes et les mineur(e)s victimes de la traite des êtres humains

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Débat Rôle et action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme

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Débat Stratégie nationale de l’enseignement supérieur

19h00
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Cérémonie Yom Hashoah

08/05/2016

10h00
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Cérémonie du 71ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945

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