Agenda Consulter l'ordre du jour
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19/02/2018

09h45
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Visite de l'Unité d'intervention de la Police nationale

14h30
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Visite au Sénat d’une délégation de fonctionnaires de la Chambre des Conseillers du Japon

Cette visite est organisée à la demande de l’Ambassade du Japon

15h30
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Visite du Commissariat de Bondy

20/02/2018

08h30
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Invitation du groupe France-Moldavie de l’Assemblée nationale à participer à l’audition de Mme Florence MANGIN

Directrice de l’Europe continentale au ministère de l’Europe et des affaires étrangères

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Entretien avec S.E. M. Walter GRAHAMMER, Ambassadeur d’Autriche en France

matin
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Visite au Sénat de M. Nader MNIF, Nouveau Directeur général du protocole de l’Assemblée des Représentants du Peuple de Tunisie

Cette visite est organisée dans le cadre du programme européen de soutien au Parlement tunisien de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP)

13h45
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Assemblée générale du groupe

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France-Pays Baltes

Assemblée générale du groupe

14h00
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Entretien avec S.E. M.Jorge MARCELINO, Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire d’Angola

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Présidence de séance -

Explications de vote des groupes sur le projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie

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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

18h00

Commission des affaires européennes

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Suivi des résolutions européennes du Sénat

Rapport d'information de M. Jean BIZET.

Commission des affaires européennes

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Contrats de vente de biens en ligne

Proposition de résolution européenne et avis politique de M. André GATTOLIN et Mme Colette MÉLOT.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de Mme Florence Parly, ministre

Audition de Mme Florence PARLY, ministre des Armées, sur la loi de programmation militaire 2019-2025.

CE état des forces de sécurité intérieure

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Audition de M. Gérard Collomb, ministre

Audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur (ouverte à la presse).

soir
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Entretien avec les ambassadeurs de la zone

21/02/2018

08h00
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France-Brésil

Entretien avec S.E. M. Paulo César de OLIVEIRA CAMPOS, Ambassadeur du Brésil en France

08h15
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Entretien avec Mme Agnès BLASSELLE, rédactrice en charge de l'Afrique du Sud au ministère de l’Europe et des affaires étrangères

08h30
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Entretien avec S.E. M. Ismail Hakki MUSA, Ambassadeur de la république de Turquie en France

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Audition M. Jean-Benoît Albertini

Audition de M. Jean-Benoît Albertini, Commissaire général à l'égalité des territoires (ouverte au public et à la presse).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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OPEX - Audition Général Grégoire de Saint-Quentin

Audition du Général Grégoire de Saint-Quentin, sous-chef opérations à l'état-major des armées, sur les OPEX.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information

Présentation du rapport de la mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif par MM. Jacques-Bernard Magner et Alain Dufaut, co-rapporteurs.

Commission des finances

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Politique d'émission de dette par l'Etat et développement marché des obligations vertes - Audition

Audition conjointe de Mmes Myriam DURAND, directrice générale de Moody's France, et  Catherine LUBOCHINSKY, professeur en sciences économiques à l'université Paris II Panthéon-Assas, et de M. Anthony REQUIN,  directeur de l'Agence France Trésor, sur la politique d'émission de dette par l'État et le développement du marché des obligations vertes (ouverte à la presse).

Commission des lois

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PJL élection des représentants au Parlement européen - Nomination d'un rapporteur

Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi n° 539 (A.N. XVe lég.) relatif à l’élection des représentants au Parlement européen (procédure accélérée) (sous réserve de son adoption par l’Assemblée nationale et de sa transmission).

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Entretien avec M. Emmanuel Hoog, Président-directeur général de l'Agence France Presse

11h00

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Loi de programmation militaire 2019-2025 - Audition de M. Eric Trappier

Audition de M. Eric Trappier, président du Conseil des Industries de Défense Françaises (CIDEF), sur la Loi de programmation militaire 2019-2025.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PJL approbation accord France-Andorre concernant amélioration viabilité RN 20, 320 et 22 - Nomination rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 509 (AN - XVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PJL accord France -Suise et accord cadre France-Luxembourg sur coopération sanitaire transfrontalière - Nominaiton rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 390 (AN - XVe législature)  autorisant l'approbation de l'accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse et de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur la coopération sanitaire transfrontalière (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PJL approbation convention d'extradition entre la France et le Cambodge - Nomination d'un rapporteur

Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 323 (AN - XVe législature) autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge (sous réserve de sa transmission).

12h45
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Entretien avec M. Marc LAZAR, Professeur des universités en histoire et sociologie politique à Sciences-Po

et à l’université Luiss Guido Carli de Rome

14h00
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Visite de Mme Belinda LUNADILA NZUZI, Avocate à la Cour du Barreau de Kinshasa (République démocratique du Congo)

spécialiste du  numérique et du droit de la famille

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Entretiens avec l'Oeuvre d'Orient et l'ONG Portes ouvertes

Entretien avec Mgr Pascal GOLLNISCH, directeur général de l'Œuvre d'Orient, sur la situation des chrétiens au Moyen-Orient, suivi de l’audition de M. Michel VARTON, président de l’ONG Portes Ouvertes (présentation de l'index 2018 de la persécution des chrétiens dans le monde).

16h00

Délégation sénatoriale aux outre-mer

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Réunion plénière

Auditions dans le cadre de l'étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer
(volet relatif à la prévention et la gestion de l’urgence)

1- à 16h00
- M. Pascal Bolot, préfet, directeur de la protection et de la sécurité de l’État, secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ;
- Général Lambert Lucas, commandant la gendarmerie outre-mer, direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) ;
- Général Thierry de Ladoucette, commandant le service militaire adapté (SMA) ;
- Capitaine de vaisseau François Moucheboeuf, chef de l'état-major des opérations de la marine, adjoint à l’amiral sous-chef d’état-major « opérations aéronavales ».

2- à 18h00, en visioconférence avec Saint-Pierre-et-Miquelon
- M. Thierry Devimeux, préfet ;
- M. Romain Guillot, directeur des territoires, de l’alimentation et de la mer (DTAM) ;
- M. Stéphane Lenormand, président de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
- Mme Karine Claireaux, maire de Saint-Pierre ;
- Mme Danièle Gaspard, maire de Miquelon.

19h00
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Conférence des Présidents

après-midi
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Visite d’une délégation de 8 députés et fonctionnaires parlementaires maliens

À 21 h 30
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PPRE Accords de libre-échange Union européenne-Australie et Nouvelle-Zélande

22/02/2018

journée

Commission des affaires européennes

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AP-OSCE - 17ème Session d'hiver de l'AP-OSCE

AP-OSCE - 17ème Session d'hiver de l'AP-OSCE

08h20
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Invité de l'émission "L'invité d'Inter" en direct sur France Inter

09h00

Délégation aux droits des femmes

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Audition de M. François Molins, procureur de la République

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Réunion du Bureau de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie

09h15
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Entretien avec M. Philippe Louis, Président de la CFTC

10h30

Délégation aux droits des femmes

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Audition de Mme Christelle Hamel, chercheure à l'INED

Sur les statistiques des violences faites aux femmes, notamment enquête VIRAGE.

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Réunion plénière - Audition de l'Anses

Audition, ouverte à la presse, de M. Roger GENET, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

11h45

Délégation aux droits des femmes

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Échange de vues

Sur les conclusions du groupe de travail de la commission des Lois du Sénat sur les infractions sexuelles commises sur les mineurs.

De 14 h 30 à 18 h 30
15h00
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Entretien avec Son Excellence M. Abdelkader Mesdoua, Ambassadeur d'Algérie

23/02/2018

15h00
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Inauguration du nouveau pavillon du Golf des Yvelines

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