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26/01/2015

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Assemblée parlementaire de la Francophonie

Les 26 et 27 janvier : Réunion du Bureau de l’Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).

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Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

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9h00 : Rencontre avec M. Laurent BROSSE, Maire de Conflans-Sainte-Honorine, puis visite de la zone d’activité des Boutries

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12h30 : Déjeuner avec M. Juan Manuel SANTOS, Président de la République de Colombie

27/01/2015

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Évolution des finances locales

Débat sur l'évolution des finances locales (demande du groupe UMP).

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Délégation sénatoriale à la prospective

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17h00 : Valeurs, modes de vie et consommation des Français

Présentation par M. Bruno HÉRAULT, chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture, d'une réflexion prospective sur les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français.

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GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

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Soir :

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Commission d'enquête sur la perte de repères républicains dans les établissements scolaires

Désignation des membres de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession.

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Situation des travailleurs saisonniers en France

Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (demande du groupe CRC).

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Assemblée parlementaire de la Francophonie

Les 26 et 27 janvier : Réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).

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France-Afrique australe

Assemblée générale du groupe interparlementaire d’amitié.

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France-Chypre

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Grèce

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Vanuatu-Iles du Pacifique

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Tunisie

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Pays Andins

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Italie

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

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8h30 : Groupe de réflexion sur les méthodes de travail du Sénat

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09h00 : Cérémonie commémorant le 70ème anniversaire de la "Libération" des camps d'Auschwitz-Birkenau

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12h30 : Déjeuner avec M. Dalil BOUBAKEUR, Recteur de la Grande Mosquée de Paris, Président du Conseil français du culte musulman

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14h30 : Présidence de séance

Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.

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18h00 : Remise des Prix du Trombinoscope

matin
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Réunions des groupes politiques du Sénat

28/01/2015

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De 18h30 à 21h00 : "Quels emplois pour demain ?"

Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" (demande de la délégation sénatoriale à la prospective).

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Commission des finances

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8h30 : Exercice 2014

Audition, ouverte à la presse, de M. Christian ECKERT, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2014.

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Commission des finances

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10h00 : Pouvoirs de sanction des régulateurs financiers

Audition conjointe, ouverte à la presse, sur les pouvoirs de sanction des régulateurs financiers :

- M. Rémi BOUCHEZ, président de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution,

- Mme Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris,

- M. Gérard RAMEIX, pésident de l'Autorité des marchés financiers,

- M. Jean-Luc SAURON, conseiller d'État, délégué au droit européen du Conseil d'État,

- Mme Corinne BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), sénatrice, ancienne rapporteure au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois.

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France-Nouvelle-Zélande

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Autriche

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Slovénie

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Espagne

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Inde

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Afrique centrale

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Arabie saoudite-Pays du Golfe

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

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Commission des affaires économiques

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9h30, 14h30 et soir :

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Russie

Audition de M. Thomas GOMART, directeur du développement stratégique de l’Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Agences d’emploi privées

Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant la ratification de la convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées : M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme), R.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Côte d'Ivoire

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Afrique du Sud

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, modifiant l'accord sur le commerce, le développement et la coopération.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Pérou

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Pérou.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Albanie

Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation du protocole entre le gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier.

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Les adjuvants vaccinaux : une question controversée

Présentation des conclusions de M. Jean-Louis TOURAINE (SRC - Rhône), député, et Mme Corinne BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur "Les adjuvants vaccinaux : une question controversée".

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Le risque numérique

Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne LE DAIN (SRC - Hérault), députée, et M. Bruno SIDO (UMP - Haute-Marne), sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique.

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne LE DAIN (SRC - Hérault), députée, relatives à l'audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale".

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Commission des affaires européennes

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15h00 : Lettonie

Audition de Mme Sanita PAVLUTA-DESLANDES, ambassadeur de Lettonie en France.

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France-Maroc

Réunion de travail avec S.E. M. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Maroc en France.

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8h15 : Groupe de travail sur la gouvernance du Sénat

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9h30 : Bureau du Sénat

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12h00 : Rencontre avec la presse parlementaire

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20h30 : Dîner avec M. Cemil CICEK, Président de la Grande Assemblée nationale de Turquie

 

 

29/01/2015

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De 9h00 à 13h00 :

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"La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?"

Débat sur le thème : "La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?".

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15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement

Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.

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Délégation aux entreprises

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8h00 : Réunion des membres du Bureau

- Échanges sur le calendrier prévisionnel des activités de la délégation ;

- Présentation de l'enquête sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil des entreprises et de soutien à leur développement ;

- Partenariats envisagés en matière de communication et de recherche.

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France-Afghanistan

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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France-Ukraine

Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.

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Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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10h30 : Audition de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense

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Délégation aux droits des femmes

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9h45 : Accueil des jeunes enfants dans une perspective d’égalité professionnelle

Nomination de rapporteur-e-s.

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Délégation aux droits des femmes

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10h00 : Violences conjugales

Audition de M. Luc FRÉMIOT, avocat général à la Cour d’appel de Douai, dans le prolongement de la visite effectuée le 25 novembre 2014 au Home des Rosati.

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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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14h00 : Les médicaments biosimilaires

Audition publique, ouverte à la presse, sur "Les médicaments biosimilaires".

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Délégation aux entreprises

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Programme de travail de la délégation

Présentation du programme de travail de la délégation.

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Délégation aux entreprises

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Déplacement en Vendée

Compte rendu du déplacement de la délégation en Vendée le 19 janvier 2015 par Mme Annick BILLON (UDI-UC - Vendée).

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13h00 : Déjeuner avec Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II de Monaco

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15h00 : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

30/01/2015

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Programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international

Visite de M. MENG Quan, chercheur à l’université de Tsinghua (Chine), dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international.

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Conseil de l'Europe

Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

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10h30 : Inauguration de l'espace aînés "La Maison Bleue"

31/01/2015

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Inauguration et 50 ans du Domaine skiable Franco-Suisse des Portes du Soleil

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