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29/05/2015

journée
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France-Royaume-Uni

Du 27 au 29 mai, déplacement en Ecosse d'une délégation du groupe

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AP-OSCE - 5ème séminaire du projet "Helsinki+40" (Belgrade - 26-29 mai 2015)

Participation de M. Alain Néri (SOC. - Puy-de-Dôme) au 5ème séminaire du projet "Helsinki + 40" à Belgrade du 26 au 29 mai 2015

31/05/2015

journée
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France-Ukraine

Déplacement d’une délégation du groupe

Commission des affaires européennes

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Réunion plénière de la LIIIe COSAC (Riga - 31 mai-2 juin 2015)

Participation de MM. Jean Bizet (UMP - Manche), Simon Sutour (Soc. - Gard), et Yves Pozzo di Borgo (UDI-UC - Paris) à la réunion plénière de la LIIIe COSAC à Riga (Lettonie) du 31 mai au 2 juin 2015

01/06/2015

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France-Ukraine

Déplacement d'une délégation du groupe

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France-Asie Centrale

Accueil d’une délégation de parlementaires ouzbèkes

Commission des affaires européennes

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Réunion plénière de la LIIIe COSAC (Riga - 31 mai-2 juin 2015)

Participation de MM. Jean Bizet (UMP - Manche), Simon Sutour (Soc. - Gard), et Yves Pozzo di Borgo (UDI-UC - Paris) à la réunion plénière de la LIIIe COSAC à Riga (Lettonie) du 31 mai au 2 juin 2015

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Déplacement à Rabat

Déplacement à Rabat d'un fonctionnaire de la commission des Finances du Sénat sur le thème de la réforme du budget dans le cadre d'un programme d'appui de la Banque mondiale au Parlement marocain

09h45
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Entretien avec Monseigneur Eric AUMONIER, Evêque de Versailles

12h00
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Prise de fonction de M. Emmanuel KESSLER à la Présidence-Direction générale de Public Sénat

12h30
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Déjeuner à l'occasion de la 5ème édition de la Journée de l'Amérique latine et des Caraïbes

02/06/2015

journée
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France-Ukraine

Déplacement d'une délégation du groupe

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Union interparlementaire

Réunion de la sous-commission des Finances.

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France-Asie Centrale

Accueil d'une délégation de parlementaires ouzbèkes

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France-Pays du Golfe

Accueil d’une délégation du Conseil d'État (Chambre haute) du Sultanat d'Oman

Commission des affaires européennes

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Réunion plénière de la LIIIe COSAC (Riga - 31 mai-2 juin 2015)

Participation de MM. Jean Bizet (UMP - Manche), Simon Sutour (Soc. - Gard), et Yves Pozzo di Borgo (UDI-UC - Paris) à la réunion plénière de la LIIIe COSAC à Riga (Lettonie) du 31 mai au 2 juin 2015

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Déplacement à Rabat

Déplacement à Rabat d'un fonctionnaire de la commission des Finances du Sénat sur le thème de la réforme du budget dans le cadre d'un programme d'appui de la Banque mondiale au Parlement marocain

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Présidence de séance - NOTRe

Présidence de séance - Explications de vote des groupes, vote par scrutin public puis proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.

16h30

CE Service public de l'éducation

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Audition de Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre

Audition de Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

20h00
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Dîner d'État offert par le Président de la République en l'honneur de Leurs Majestés le Roi et la Reine d'Espagne

03/06/2015

journée
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France-Ukraine

Déplacement d'une délégation du groupe

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France-Pays du Golfe

Accueil d'une délégation du Conseil d'État (Chambre haute) du Sultanat d'Oman

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France-Syrie

En association avec les groupes France-Egypte, France-Irak, France-Israël, France-Jordanie, France-Liban, France-Palestine et France-Turquie, entretien avec M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT.

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Visite de Mme Alanoud AL SHAREKH - Koweït

Visite de Mme Alanoud AL SHAREKH, conseillère du Cheikh Tameer AL SABAH, Président du Bureau de Sécurité nationale (National Security Bureau) du Koweït, organisée dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires

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Visite de Mme Jenny Azucena MARTINEZ-GOMEZ, députée (Nicaragua)

Visite de Mme Jenny Azucena MARTINEZ-GOMEZ, députée à l'Assemblée nationale de la République du Nicaragua, organisée dans le cadre du programme d'Invitation des Personnalités d'Avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Déplacement dans les Ardennes

Visite du chantier de déconstruction de la centrale nucléaire de Chooz et à la station de pompage-turbinae de Revin

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France-Allemagne

Visite au Sénat d’une délégation de diplomates français et allemands, organisée à la demande de l’Institut diplomatique et consulaire du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

08h30
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Réunion du Bureau de la Commission des Affaires économiques

09h00

Commission des lois

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Réforme de l'asile - Désignation candidats commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile

Commission des lois

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Réouverture exceptionnelle délais d'inscription sur les listes électorales - Désignation candidats commission mixte paritaire

Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales

Commission des lois

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Application de la loi relative à la représentation des Français établis hors de France - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d’information de MM. Christophe-André FRASSA et Jean-Yves LECONTE sur le bilan de l'application de la loi n° 2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France

Commission des finances

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RSA Activité - Audition de Mme Virginie MAGNANT

Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Magnant, adjointe à la directrice générale, cheffe de service des politiques d'appui de la direction générale de la cohésion sociale, sur le RSA activité (programme 304 "Inclusion sociale, protection des personnes et économie sociale et solidaire").

Prévisionnel

Commission du développement durable

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PJL Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysage

Matinée sur le PJL n° 359 (2014-2015) pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Rencontre avec Mme Annabelle Jeager et MM. Gilles Boeuf et Olivier Laroussinie, préfigurateurs de l'Agence française pour la biodiversité

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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PJL Université Antilles-Guyane - Examen du rapport et du texte de la commission

Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Jacques GROSPERRIN et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 463 (2014-2015) portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur

10h00

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition du Général Denis MERCIER

Audition du Général Denis MERCIER, Chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019

10h15

Commission des finances

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Fonds CMU - Enquête de la Cour des comptes - Audition pour suite à donner

Audition, ouverte à la presse, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur le fonds CMU.

11h15
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Entretien avec Leurs Majestés le Roi et la Reine d'Espagne à l'occasion de leur visite d'Etat en France

Commission des affaires sociales

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PJL Dialogue social et emploi - Audition de M. François Rebsamen et Mme Marisol Touraine, ministres

Audition, piverte à la presse, de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (AN, n° 2739, XIVe législature) (Mme Catherine PROCACCIA, rapporteure).

19h00
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Intervention à l'occasion de la 5ème édition de la Journée de l'Amérique laine et des Caraïbes

04/06/2015

journée
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France-Ukraine

Déplacement d'une délégation du groupe

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France-Pays du Cône Sud

Colloque « Journée de l'Amérique latine et des Caraïbes »

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France-Autriche

Accueil d’une délégation de parlementaires autrichiens conduite par M. Josef CAP

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France-Corée du Sud

Visite de Mme Marie-Orange RIVÉ-LASAN, Maître de conférences d'études coréennes à Paris-VII Diderot

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France-Pays du Golfe

Accueil d'une délégation du Conseil d'État (Chambre haute) du Sultanat d'Oman

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Visite d’une délégation de fonctionnaires parlementaires bosniens

Visite d’une délégation de fonctionnaires des assemblées de Bosnie-Herzégovine

08h30

Commission des affaires européennes

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Déplacement à Strasbourg - Rapport d'information

Déplacement à Strasbourg : rapport d’information de MM. Jean BIZET, Michel BILLOUT, Mme Fabienne KELLER, MM. Claude KERN, Yves POZZO DI BORGO, Michel RAISON et André REICHARDT

Commission des affaires européennes

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Communication MM. Pozzo di Borgo et Sutour (Relations UE et Russie)

Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en œuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves POZZO DI BORGO et Simon SUTOUR

Commission des affaires européennes

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Stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse - Examen du rapport

Proposition de résolution européenne pour la stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse : rapport de M. André GATTOLIN

09h00

CE Autorités administratives indépendantes

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Audition de M. Marc GUILLAUME, secrétaire général du Gouvernement

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Marc GUILLAUME, secrétaire général du Gouvernement.

10 h 00

CE Autorités administratives indépendantes

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Audition de M. Charles COPPOLANI, président de l'ARJEL

Audition, ouveret au public et à la presse, de M. Charles COPPOLANI, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL).

09h30

Délégation aux droits des femmes

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Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi

Audition de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Commission des affaires économiques

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Audition de M. Stéphane Le FOLL, ministre

Audition de M. Stéphane Le FOLL, ministre de l'agriculture, de l'agroaliementaire et de la forêt, notamment sur les questions de l'élevage bovin, des quotas laitiers et de la crise porcine

10 h 00

MCI sur la commande publique

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Audition de M. Loïc AUBOUIN

Audition de M. Loïc AUBOUIN, directeur juridique de Bouygues Construction

11 h 00

MCI sur la commande publique

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Audition de M. Sébastien TAUPIAC

Audition de M. Sébastien TAUPIAC, directeur chargé de l'innovation de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP)

12 h 00

MCI sur la commande publique

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Audition de M. Bruno COULHON

Audition de M. Bruno COULHON, responsable de la commande publique pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)

10h30
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PJL France-États-Unis, lutte contre la criminalité grave et le terrorisme

Examen du PJL autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme

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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

16h00
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Entretien avec M. Philippe GOMES, Député de Nouvelle-Calédonie

18h15
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Remise des Insignes d'Officier de la Légion d'Honneur à M. Jean-Marie SANDER, Président du Crédit Agricole S.A.

05/06/2015

journée
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France-Ukraine

Déplacement d'une délégation du groupe

15h30
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Allocution du Président, au Centre de Formation d'Apprentis de Tremblay-sur-Mauldre

autour des valeurs républicaines et citoyennes.

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