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08/09/2015

10h30
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Réunion de groupe politique du Sénat

16h30

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition M. Louis Gautier, Secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale

PJL n° 3039 (AN, XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire Général de la Défense et de la Sécurité nationale

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur

PJL n° 3039 (AN, XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Nomination de rapporteur

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur

PJL n° 2741 (AN, XIVe législature) autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (sous réserve de sa transmission) -  Nomination de rapporteur

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Nomination de rapporteur

PJL n° 3040 (AN, XIVe législature) autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de présentation de communications (sous réserve de sa transmission) -Nomination de rapporteur

09/09/2015

journée
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Audition de M. Laurent FABIUS,  ministre des Affaires étrangères et du Développement international

08h30

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Audition M. Laurent Fabius

Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient (en commun avec le groupe de liaison, de réflexion, de vigilance et de solidarité avec les Chrétiens d’Orient du Sénat)

10h00

Commission des finances

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Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Auditions pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l’État :
- M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes ;
- à l’issue de l’audition de M. Didier Migaud, Mme Marie-Anne Levêque, directrice générale de l'administration et de la fonction publique, et M. Denis Morin, directeur du budget

14h30

Commission des finances

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PJL - Convention - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis

PJL n° 3039 (AN – XIVème législature) autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l'accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement, sous réserve de sa transmission - Demande de saisine et désignation d’un rapporteur pour avis 

Commission des finances

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PJL - Convention - Désignation d'un rapporteur

PJL n° 651 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers - Désignation d’un rapporteur

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Communication MM. Guené et Raynal

Contrôle budgétaire – communication de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur l’association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques : deux exemples européens (Autriche et Italie)

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