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15/10/2018

journée
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Union interparlementaire

139e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)

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UIP - ASGP

Réunion de l’Association des Secrétaires généraux des parlements en marge de la 139e Assemblée de l’UIP à Genève (Suisse)

16/10/2018

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Union interparlementaire

139e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)

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UIP - ASGP

Réunion de l'Association des Secrétaires généraux des parlements en marge de la 139e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)

13h30
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Entretien avec les ambassadeurs des pays d'Amérique latine et des Caraïbes - Résidence de l'ambassadeur du Mexique

14h00

CS retrait Royaume Uni de l'UE

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Audition sur les conséquences du Brexit en France en matière de transport de biens et des personnes

Audition sur les conséquences du Brexit en France en matière de transport de biens et de personnes de M. Jacques GOUNON, président-directeur-général de GetLink SE (Eurotunnel), M. Antoine BERBAIN, directeur général délégué d’HAROPA (Ports de Paris Seine Normandie) et M. Olivier THOUARD, président de la Commission Brexit et Mme Anne SANDRETTO, déléguée générale TLF Overseas de l’Union des Transports et logistiques de France (TLF).

À 15 heures
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CMP PJL Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

15h30

CS retrait Royaume Uni de l'UE

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Audition sur les conséquences du Brexit sur les services financiers

Audition  sur les conséquences du Brexit sur les services financiers de MM. Robert OPHELE, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), Benoît de la CHAPELLE-BIZOT, directeur général délégué de la Fédération bancaire française (FBF) et Arnaud de BRESSON, délégué général et Alain PITHON,  secrétaire général de Paris-Europlace.

16h45
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Questions d'actualité au Gouvernement

17h00
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Entretien avec le Président de la République et M. D. Bussereau, Président de l'Association des départements de France (ADF)

À 17 h 45 et le soir
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Suite PJL Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice et PJLO Renforcement de l'organisation des juridictions

après-midi
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Visite au Sénat d'une délégation de 27 fonctionnaires marocains du Cycle international spécialisé d'administration publique

Ce cycle de formation (CISAP) est organisé par l’ENA et porte sur le thème « Le Sénat et les collectivités territoriales »

19h30
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Soirée inaugurale "Journée de la Mayenne" - Sénat

17/10/2018

journée
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Union interparlementaire

139e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)

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Mission au Cambodge sur la diplomatie parlementaire, à l’attention de fonctionnaires parlementaires cambodgiens

Cette mission est réalisée par un ancien fonctionnaire dans le cadre d’un programme de l’APF

08h00
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France-Sri Lanka

Entretien avec Mme Camille PETIT, sous-directrice de l’Asie méridionale au Quai d'Orsay

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Interview RTL

Commission des finances

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PLF 2019 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative" - Examen du rapport spécial

PLF 2019 – Examen du rapport de M. Éric JEANSANNETAS, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative  ».

Commission des finances

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PLF 2019 - Mission "Investissements d'avenir" - Examen du rapport spécial

PLF 2019 – Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d’avenir » (et communication sur son contrôle budgétaire sur les avances remboursables dans le cadre des programmes d’investissements d’avenir).

Commission des finances

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PLF 2019 - Mission "Engagements financiers de l'Etat" - Examen du rapport spécial

PLF 2019 – Examen du rapport de Mme Nathalie GOULET, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l’État » (et article 77), le compte d’affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce  » et les comptes de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics  » et « Accords monétaires internationaux  ».

Commission des finances

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PLF 2019 - Mission "Direction de l'action du Gouvernement" - Examen du rapport spécial

PLF 2019 – Examen du rapport de M. Michel CANEVET, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative ».

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Outils financiers permettant optimiser gestion flux de transports en milieu urbain - Communication

Contrôle budgétaire – Communication de Mme Fabienne KELLER, rapporteure spéciale, sur les outils financiers permettant d’optimiser la gestion des flux de transports en milieu urbain.

Commission des lois

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Vote électronique - Examen du rapport d'information

Examen du rapport d’information sur le vote électronique (rapporteurs : Mme Jacky Deromedi et M. Yves Détraigne).

09h15

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Déplacement au Japon - Communication

Communication du Président Hervé Maurey sur le déplacement d'une délégation de la commission au Japon.

09h30

Commission des affaires sociales

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PLFSS 2019 - Audition MM. Gérard Rivière et Renaud Villard

Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d’administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PLF 2019 - Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'Armée de terre

Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’Armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Audition de Mme Nathalie Mons

Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO).

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Pass culture - Communication

Communication de M. Jean-Raymond Hugonet sur le Pass Culture.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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OEP - Désignation d'un candidat

Désignation, en application de l’article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du Conseil supérieur de l'Agence France Presse (AFP) (un siège à pourvoir).

10h00

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Audition de M. Julien Denormandie, Secrétaire d'Etat

Audition de M. Julien Denormandie, Secrétaire d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires, sur l'aménagement numérique du territoire (ouverte au public et à la presse).

10h45

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PLF 2019 - Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'administration

Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.

11h00

Commission des affaires sociales

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PLFSS 2019 - Audition Mme Isabelle Sancerni et M. Vincent Mazauric

udition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d’administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019.

12h00
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Rencontres de l'Assemblée des Départements de France - Mairie Vème

matin
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France-Allemagne

Entretien conjoint des membres des Bureaux des groupes France-Allemagne du Sénat et de l’Assemblée nationale avec S.E. M. Nikolaus MEYER-LANDRUT, Ambassadeur de la République fédérale d’Allemagne en France

À 14 h 30 et le soir
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Débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre

À 14 h 30 et le soir
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Suite PJLO Renforcement de l'organisation des juridictions et PJL Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

17h00
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France-République slovaque

Entretien avec S.E. M. Igor SLOBODNIK, Ambassadeur de Slovaquie en France

18h00

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PLF 2019 - Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.

19h30
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Conférence des Présidents

20h30
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Rencontre avec les Présidents d'associations des maires - Sénat

18/10/2018

journée
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Union interparlementaire

139e Assemblée de l'UIP à Genève (Suisse)

08h00
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France-Russie

Entretien avec M. Sebastian SASS, Représentant du projet Nord Stream 2 auprès de l'Union européenne

08h30

Commission des affaires européennes

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Espace Schengen

Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André REICHARDT, Jean-Yves LECONTE et Olivier HENNO

Commission des affaires européennes

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Union européenne et réforme de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Communication de M. Jean BIZET

09h30
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Ouverture du colloque sur les femmes pendant la Grande Guerre - Salle Clemenceau

10h00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Réunion plénière

Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, et Jean-François Eliaou, député, rapporteurs).

À 10 h 30 et à 14 h 30
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Éventuellement, suite PJL Prog. 2018-2022 et réforme pour la justice et PJLO Renforcement de l'organisation des juridictions

11h00
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Entretien avec M. Andrej Danko, Président du Conseil national de la République de Slovaquie

11h45
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France-Inde

Rencontre avec le groupe des quatorze « Young Leaders » Indiens sur les domaines économiques, sociaux et culturels dans le cadre du programme conduit par Campus France et l'ambassade de France en Inde

14h30
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France-République Tchèque

Audition d’une délégation de sénateurs et de députés tchèques en commun avec la commission des Affaires européennes

15h00
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Visite de six journalistes russes

 

Cette visite est organisée dans le cadre du programme d’invitation de journalistes étrangers en France du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères

 

17h30
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Entretien avec M. Michel Barnier, Négociateur en Chef pour l'Union européenne chargé de mener les négociations liées au Brexit

18h30
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Entretien avec M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des Comptes

21/10/2018

journée
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Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

31e session de l’Assemblée régionale Europe en Andorre

12h00
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Emission BFM

22/10/2018

journée
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Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)

31e session de l'Assemblée régionale Europe en Andorre

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