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20/10/2014

journée
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France-Albanie

Accueil d’une délégation de trois députés francophones (dont Mme Mimoza HAFIZI, député de Shkoder et Présidente du groupe d’amitié Albanie-France).

journée
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Visite de M. Vincent LEBONDO LE-MALI, magistrat de la Cour des comptes du Gabon

21/10/2014

journée
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Réunion de groupes politiques du Sénat

journée
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9h30 : Questions orales

journée
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14h30 :

journée
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Allocution du Président du Sénat

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Débat sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi

(demande du groupe CRC)

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Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales

sur le suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (demande de la commission des affaires sociales et du groupe écologiste)

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Commission des affaires sociales

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15h00 : PLFSS pour 2015

Audition de M. Frédéric VAN ROEKEGHEM, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, sur le PLFSS pour 2015.

journée
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Commission des finances

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PLF pour 2015

Nomination des rapporteurs spéciaux sur le PLF pour 2015.

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Commission des finances

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PLFSS pour 2015

Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le PLFSS 2015.

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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16h30 : PLF pour 2015

Audition de M. Bruno BÉZARD, directeur général de la Direction générale du trésor, sur le PLF pour 2015 (programme 110 de la mission "Aide publique au développement").

journée
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France-Albanie

Accueil d'une délégation de trois députés francophones (dont Mme Mimoza HAFIZI, député de Shkoder et Présidente du groupe d'amitié Albanie-France).

journée
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Programme d’accueil des personnalités d’avenir du MAEDI

Visite de M. Omar CISSE, entrepreneur sénégalais (General Impact Consulting DAKAR) dans le cadre du programme d’accueil des personnalités d’avenir du MAEDI.

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Commission des finances

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PLF pour 2015

Examen du rapport spécial sur la mission "Pouvoirs publics" du PLF pour 2015.

14h30
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Allocution du Président du Sénat

18h00
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Assemblée parlementaire de la Francophonie

Assemblée générale de la section française de l’APF – Audition de Mme Annick GIRARDIN, Secrétaire d’Etat chargée du développement et de la francophonie.

19h00
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Association des Maires de France

Entretien avec MM. Jacques PÉLISSARD, Président de l'Association des Maires de France, et M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT, Directeur général.

22/10/2014

journée

Commission des affaires sociales

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PLFSS pour 2015

Audition de M. Jean-Louis REY, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, sur le PLFSS pour 2015.

journée

Commission des affaires sociales

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Programmation des finances publiques 2014-2019

Examen du rapport pour avis sur le PJL de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE (UDI-UC - Pas-de-Calais), R. Gal.

journée

Commission du développement durable

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Autorité de la concurrence

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Bruno LASSERRE, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes.

journée

Commission du développement durable

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PLF pour 2015

Nomination de rapporteurs pour avis sur le PLF pour 2015.

journée
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Commission des finances

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PLF pour 2015

Examen des rapports spéciaux sur les missions "Santé", "Administration générale et territoriale de l'État" (et articles 45 et 46) et "Sport, jeunesse et vie associative" (et article 61), du PLF pour 2015.

journée

Commission des finances

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Dotation globale de fonctionnement

Communication de M. François MARC (Soc - Finistère) sur les perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF).

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Commission des finances

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15h00 : La Française des jeux

Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Stéphane PALLEZ, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de La Française des jeux, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juilet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

journée

Commission des finances

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À l'issue de l'audition :

Vote sur la proposition de nomination du président-directeur général de La Française des jeux.

journée

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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9h30 : Mondialisation, développement et partenariat

Audition de Mme Anne-Marie DESCÔTES, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères.

journée

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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15h30 : Bibliothèque nationale de France

Audition de M. Bruno RACINE, président de la Bibliothèque nationale de France (BNF).

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Commission des affaires européennes

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Accueil d'une délégation du Parlement albanais

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Commission des affaires européennes

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Renouvellement des institutions et priorités de l'UE

Communication de M. Jean BIZET (UMP - Manche) sur le renouvellement des institutions et les priorités de l'Union européenne.

journée

Commission des affaires européennes

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Entrée de la Lituanie dans la zone euro

Communication de M. Jean-Claude REQUIER (RDSE - Lot) sur l'entrée de la Lituanie dans la zone euro.

journée

Commission des affaires européennes

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Nomination de rapporteurs

journée

Commission des affaires européennes

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Groupe de travail "Subsidiarité"

Nomination des membres du groupe de travail "Subsidiarité".

journée

Commission des finances

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PLF pour 2015

Examen du rapport spécial sur la mission "Conseil et contrôle de l'État".

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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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PLF pour 2015 : auditions

9h30 : Général Pierre de VILLIERS, chef d'état-major des armées (mission "Défense") ; 15h00 : M. Philippe ERRERA, directeur des affaires stratégiques du ministère de la défense (programme 144 : Environnement et prospective de la politique de la mission "Défense").

journée
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France-Albanie

Accueil d'une délégation de trois députés francophones (dont Mme Mimoza HAFIZI, député de Shkoder et Présidente du groupe d'amitié Albanie-France).

journée

CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes

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17h30 : Réunion constitutive

journée
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Programme d’accueil des personnalités d’avenir du MAEDI

Visite de M. Boniface Kinoti GATOBU, Député de la circonscription du Buuri, au Kenya, dans le cadre du programme d’accueil des personnalités d’avenir du MAEDI.

07h30
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Emission "Les 4 vérités"

09h30
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Entretien avec M. Guy PELISSIER, Président de l'Union des Maires des Yvelines

11h45
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Entretien avec M. Jean-Louis DEBRÉ, Président du Conseil Constitutionnel

13h00
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Déjeuner avec MM. Bernard SAUGEY, Dominique BAILLY et Jean-Léonce DUPONT, Questeurs du Sénat

19h00
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Conférence des Présidents

23/10/2014

journée
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De 9h00 à 13h00 : Gouvernance mondiale de l'Internet

Débat sur les conclusions du rapport de la mission commune d'information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet.

journée
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15h00 : Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange

journée

Commission des affaires européennes

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OSCE - Ukraine

Du 23 au 27 octobre 2014 : Participation de M. Yves POZZO DI BORGO (UDI-UC - Paris) à la mission d'observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine.

08h00
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Entretien avec M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur

16h00
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Entretien avec Son Excellence M. Akki AKIL, Ambassadeur de Turquie en France

18h30
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Première assemblée générale de l’agence d’ingénierie départementale "Ingénier Y"

24/10/2014

journée

Commission des affaires européennes

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OSCE - Ukraine

Du 23 au 27 octobre 2014 : Participation de M. Yves POZZO DI BORGO (UDI-UC - Paris) à la mission d'observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine.

25/10/2014

journée

Commission des affaires européennes

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OSCE - Ukraine

Du 23 au 27 octobre 2014 : Participation de M. Yves POZZO DI BORGO (UDI-UC - Paris) à la mission d'observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine.

26/10/2014

journée

Commission des affaires européennes

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OSCE - Ukraine

Du 23 au 27 octobre 2014 : Participation de M. Yves POZZO DI BORGO (UDI-UC - Paris) à la mission d'observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine.

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