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30/09/2016

Commission des affaires européennes

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Assemblée parlementaire de l'OSCE - Session d'automne

Participation des membres de la délégation sénatoriale à la session d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

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France-Nouvelle-Zélande

Visite de M. Nick SMITH, ministre de l’environnement

08h00
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Visite de la commune de Triel-sur-Seine

16h00
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Inauguration du Centre de Loisirs sans hébergement

01/10/2016

journée

Commission des affaires européennes

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Assemblée parlementaire de l'OSCE - Session d'automne

Participation des membres de la délégation sénatoriale à la session d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

08h30
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Déplacement en Haute-Marne à l'occasion du Congrès départemental des Maires de la Haute-Marne

15h00
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Déplacement en Meurthe-et-Moselle à l'occasion de l'Assemblée générale des Maires de Meurthe-et-Moselle

02/10/2016

journée

Commission des affaires européennes

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Assemblée parlementaire de l'OSCE - Session d'automne

Participation des membres de la délégation sénatoriale à la session d'automne de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE

03/10/2016

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Union interparlementaire (UIP)

Réunion du comité directeur des 12+ à Bruxelles (Belgique)

11h00
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Inauguration de la déchetterie réhabilitée de Bonnelles

13h00
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Visite de la commune d'Aigremont

04/10/2016

07h45
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Invité de l'émission "L'invité de RTL" en direct sur RTL

08h00

CE Chiffres du chômage

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Examen du projet de rapport

Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par M. Philippe Dallier

12h00

CE Chiffres du chômage

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Examen du projet de rapport

Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par M. Philippe Dallier

14h30
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Ouverture de la session ordinaire 2016-2017

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Présidence de séance

Ouverture de la session ordinaire 2016-2017 suivie du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté.

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Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement

À 17 h 45 et le soir
18h30
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Union interparlementaire (UIP)

Assemblée générale du groupe français de l'UIP

05/10/2016

journée
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France-Suisse

Visite d’une délégation du parlement suisse pour les relations avec le parlement français

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Visite de magistrates libanaises

Visite de 3 magistrates libanaises, juges au Département de législation et de consultations du ministère de la justice de Beyrouth, sur le thème de la légistique, organisée en partenariat avec le Conseil d'État.

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France-Slovénie

Entretien des membres du groupe avec S.E. Mme Marion PARADAS, Ambassadrice de France en Slovénie

08h30
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Rencontre avec les ambassadeurs membres de l'Union européenne en poste à Paris

09h00

Commission des affaires sociales

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Audition M. Nicolas Revel sur le PLFSS 2017

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017.

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Communication MM. Laurey et Patient

Contrôle budgétaire - Communication de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, rapporteurs spéciaux, sur le fonds exceptionnel d’investissement (FEI)

Commission des finances

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Contrôle budgétaire - Communication M. Gattolin

Contrôle budgétaire - Communication de M. André GATTOLIN, rapporteur spécial, sur la Villa Médicis

Commission des finances

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Désignation d'un rapporteur spécial

Désignation du rapporteur spécial de la mission "Investissements d'avenir"

Commission des finances

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Demande de saisine pour avis - PLFSS 2017

Demande de saisine pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, sous réserve de son dépôt

09h30

Commission des affaires économiques

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Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat

Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Rodolphe Belmer, directeur général d’Eutelsat

Commission des lois

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Désignation candidats - OEP

Désignation de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger comme membres titulaire et suppléant au sein du Conseil supérieur de l’éducation routière

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Table ronde sur les élections présidentielles américaines

Table ronde sur les élections présidentielles américaines :
Mme Célia Belin, chercheuse au Centre d’analyse, de prévision et de stratégie du ministère des affaires étrangères et au Centre Thucydide (Paris 2) ;
Mme Maya Kandel, chercheuse associée à l’Institut du monde anglophone de l’Université Sorbonne Nouvelle (Paris 3), ancienne responsable du programme Etats-Unis de l’Institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire

Commission des affaires économiques

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Nomination de rapporteurs

Nomination d'un rapporteur

-sur le projet de loi n° 801 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-415 du 7 avril 2016 relative à l'économie sociale et solidaire dans le département de Mayotte

- sur le projet de loi n° 813 (2015-2016) ratifiant l’ordonnance n° 2016-461 du 14 avril 2016 précisant les compétences de la Commission de régulation de l’énergie en matière de recueil d’information, de sanction et de coopération

- sur le projet de loi n° 820 (2015-2016) ratifiant les ordonnances n° 2016-130 du 10 février 2016 portant adaptation des livres Ier et III du code de l’énergie au droit de l’Union européenne et relatif aux marchés intérieurs de l’électricité et du gaz et n° 2016-518 du 28 avril 2016 portant diverses modifications du livre V du code de l’énergie ;

- sur le projet de loi n° 824 (2015-2016) ratifiant l’ordonnance n° 2016-572 du 12 mai 2016 portant extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l’énergie

- sur le projet de loi n° 860 (2015-2016) ratifiant l'ordonnance n° 2016-411 du 7 avril 2016 portant diverses mesures d'adaptation dans le secteur gazier

- sur la proposition de loi n° 467 (2015-2016) visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express

- sur la proposition de loi n° 770 (2015-2016) portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l’urbanisme, de la construction et de l’aménagement

Commission des affaires économiques

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Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires sur le PLF 2017

Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2017

10h30

Commission des finances

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Audition conjointe, ouverte à la presse, sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME) en charge des affaires économiques, juridiques et fiscales, et MM. Alain Loehr, directeur associé au sein du cabinet d'avocat Fidal, Geoffroy Roux de Bézieux, vice-président délégué du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF), président de la commission en charge de la fiscalité, et Pierre-Emmanuel Thiard, ancien rapporteur général pour le Conseil des prélèvements obligatoires, sur le projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

11h00

Commission des affaires sociales

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Audition MM. Gérard Quévillon et Stéphane Seiller

Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)

12h30
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Invité de l'émission "Abécédaire de campagne" en direct sur France Culture

14h00

Groupe de suivi Retrait Royaume-Uni et refondation de l’UE

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Audition M. Valéry Giscard d'Estaing

Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République

15 h 00

Groupe de suivi Retrait Royaume-Uni et refondation de l’UE

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Audition de MM. Enrico Letta et Jean-Louis Bourlanges

Audition de M. Enrico Letta, ancien président du Conseil italien, et de M. Jean-Louis Bourlanges, ancien parlementaire européen

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Accueil de M. Valéry Giscard d'Estaing

à l'occasion de son audition par le groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne.

À 14 h 30 et le soir
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Désignation des 11 membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Audition M. Alain Vidalies

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/10/2016

journée
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Visite de M. Thomas HITSCHLER, député allemand

Visite de M. Thomas HITSCHLER, député allemand, Président du SPD du canton du Palatinat du Sud, Membre du groupe d’amitié parlementaire France-Allemagne et de la commission de la Défense, chargé par le groupe SPD du Bundestag de la coopération franco-allemande en matière de sécurité et de défense, organisée dans le cadre du Programme d’invitation des personnalités d’avenir du ministère des Affaires étrangères et du Développement international

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Déplacement à Poitiers dans le cadre du 86ème Congrès de l’Assemblée des Départements de France

08h30

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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Audition publique, ouverte à la presse : "Quelles perspectives pour la formation des scientifiques et des ingénieurs en France?"

09h00

Délégation aux collectivités territoriales

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Réunion plénière - Simplification des normes

Débat d'orientation et lancement de nouveaux travaux de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.

Commission des affaires européennes

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Protection juridique des variétés végétales

Avis politique de M. Daniel RAOUL

À 14 h 30 et le soir

07/10/2016

journée
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Déplacement en Slovaquie dans le cadre de la Conférence interparlementaire des Présidents des Parlements

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